Codes, lois et règlements

{ du 1 juillet 1975 TAUX EFFECTIF MOYEN }
{ Décision n° 2006-113 du 31 janvier 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Oxygène pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Oxygène }
{ Décret du 9 juillet 2004 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Arrêté du 17 décembre 1985 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DE LA SOLDE SPECIALE PROGRESSIVE ET DE CERTAINES INDEMNITES }
{ Arrêté du 30 décembre 1964 (PM CHAP 65-01 A DIVERS MINISTERES) }
{ Arrêté du 27 novembre 1985 PORTANT EXTENSION DE REGLES EDICTEES PAR LE COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES DE LA BASSE-NORMANDIE }
{ Arrêté du 29 décembre 1964 M. JEAN-BAPTISTE MAZODIER EST NOMME PRESIDENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHES DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE, EN REMPLACEMENT DE M. HUSSON, DEMISSIONNAIRE }
{ Arrêté du 17 décembre 1985 RELATIF AUX TAXES PERCUES PAR L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (INPI) }
{ Arrêté du 10 décembre 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 18-10-1978 PORTANT AGREMENT D'ORGANISMES DE CONTROLE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 16 DE L'ARRETE DU 24-03-1978 PORTANT REGLEMENTATION DE L'EMPLOI DU SOUDAGE }
{ Arrêté du 27 septembre 1965 RELATIF AUX CENTRES DE FORMATION DE TRAVAILLEUSES FAMILIALES }
{ Arrêté du 7 octobre 1965 NOMINATION DE M. BENOIT-GUYOT MEMBRE DE LA COMMISSION CENTRALE D'AIDE SOCIALE EN REMPLACEMENT DE M. GASCHET DEMISSIONNAIRE }
{ Arrêté du 16 novembre 2004 portant nomination à la Commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat }
{ Arrêté du 11 décembre 1985 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME }
{ Arrêté du 6 mars 1967 CONDITIONS D'IMPORTATION DES BOUTURES ET PLANTS DE HOUBLON }
{ Arrêté du 25 octobre 1990 PORTANT NOMINATION A LA CHAMBRE NATIONALE DE DISCIPLINE PRES LE CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGREES }
{ Arrêté du 21 mars 1967 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION CONSULTATIVE DU CINEMA }
{ Arrêté du 12 février 1968 SOCIETE DES TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPE-LINE (TRAPIL) }
{ Arrêté du 4 novembre 1985 RELATIF AU DIPLOME DE MONITEUR D'ESCALADE DU BREVET D'ETAT D'ALPINISME }
{ Décret n°89-1 du 2 janvier 1989 RELATIF AU CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE (CNESER) }
{ Arrêté du 28 octobre 1968 MODIFICATION DES ARTICLES 10 & 12 DU DU DECRET DU 28 MAI 1953 DU REGLEMENT LOCAL DE LA STATION DE PILOTAGE }

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