Codes, lois et règlements

  1. {  Circulaire du 25 mars 1959 ATION DES ENDUITS ET VERNIS POUR RECIPIENTS. (AGRICULTURE)  }
  2. {  Avis relatif à l'extension d'un accord départemental (Pyrénées-Atlantiques) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'architectes  }
  3. {  Circulaire du 7 mai 1958 RELATIVE AU PAIEMENT DE L'INDEMNITE DE RESIDENCE AUX FONCTIONNAIRES EN CONGE DE MALADIE  }
  4. {  Circulaire du 14 octobre 1958 RELATIVE A LA COMMISSION  }
  5. {  Décret n° 2005-35 du 17 janvier 2005 modifiant le décret n° 99-164 du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense  }
  6. {  Circulaire du 15 octobre 1958 APPLICATION DE L'A. DU 15 OCTOBRE 1958 RELATIF AUX ENREGISTREURS DE BORD  }
  7. {  Circulaire du 20 juin 1960 RELATIVE AUX CONFERENCES INTERDEPARTEMENTALES. (COMPOSITION, FONCTIONNEMENT. MISSIONS  }
  8. {  Décret n°77-1492 du 31 décembre 1977 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1978 NO 771467 DU 30-12-1977  }
  9. {  Circulaire du 26 mars 1954 COORDINATION ENTRE LE REGIME GENERAL ET LES REGIMES SPECIAUX EN CE QUI CONCERNE LES PRESTATIONS EN CAS DE MALADIE, DE LONGUE MALADIE, DE MATERNITE, D'INVALIDITE ET DE DECES  }
  10. {  Arrêté du 9 mars 2001 portant réintégration (inspection générale de l'administration)  }
  11. {  Circulaire du 12 janvier 1957 RELATIVE AU RELEVEMENT DE LA REMUNERATION DES FONCTIONNAIRES, A COMPTER DU 01-01-1957  }
  12. {  Circulaire du 14 février 1957 APPLICATION DE LA LOI 561311 DU 27-12-1956 OUVRANT UN NOUVEAU DELAI POUR LE RACHAT DES COTISATIONS D'ASSURANCE VIEILLESSE POUR LES CADRES ET LEURS CONJOINTS SURVIVANTS  }
  13. {  Arrêté du 8 décembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2009 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie  }
  14. {  Arrêté du 17 novembre 1961 MODIFICATION DES ARTICLES 2 (AL. 1ER), 3, 5, 6, 7, 8 ET 9 DU REGLEMENT LOCAL DE LA STATION DU 9 août 1958  }
  15. {  Circulaire du 4 novembre 1958 RELATIVE A L'EMPLOI DES LIANTS EN CHARCUTERIE  }
  16. {  Circulaire du 23 décembre 1958 CONCERNANT L'APPLICATION DE L'ORDONNANCE NO 581018 DU 29-10-1958 RELATIVE A L'AFFECTATION OU AU DETACHEMENT EN ALGERIE DE CERTAINES CATEGORIES DE FONCTIONNAIRES  }
  17. {  Arrêté du 2 décembre 1985 PORTANT FIXATION DES CARACTERISTIQUES DE L'ALCOOL DE BETTERAVE ACHETE PAR L'ETAT  }
  18. {  Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature (contrôle budgétaire et comptable ministériel)  }
  19. {  Arrêté du 14 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 13 mars 2001 portant classement des postes territoriaux occupés par les vice-recteurs et les directeurs académiques des services de l'éducation nationale agissants sur délégation du recteur d'académie  }
  20. {  Arrêté du 2 décembre 1985 PORTANT FIXATION DU VOLUME DE L'ALCOOL DE BETTERAVE ACHETE PAR L'ETAT POUR LA CAMPAGNE 1985-1986  }

Résultats 10941 à 10960

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