Codes, lois et règlements

  1. {  Statistique mensuelle des vins. - Relevé par département. - Campagne 2013-2014. - Mois de mai 2014  }
  2. {  Commissions / organes temporaires  }
  3. {  Arrêté du 20 juin 2007 relatif au contenu du document d'évaluation des activités de diagnostic prénatal  }
  4. {  Résultats du tirage du Loto du samedi 7 juin 2014  }
  5. {  Décret n°2007-1376 du 21 septembre 2007 relatif aux conditions d'éligibilité aux commissions administratives paritaires locales des fonctionnaires des services de l'équipement mis à disposition dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales  }
  6. {  Décret du 19 septembre 1966 PTE  }
  7. {  Arrêté du 28 février 1980 APPLICATION DE L'ART 4 DU DECRET 80-169 DU 27-02-1980 PORTANT ADAPTATION DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER (DOM) DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES DU TITRE V DU LIVRE III DU CODE DU TRAVAIL RELATIVES AUX TRAVAILLEURS SANS EMPLOI ET COMPLETANT LA 2EME PARTIE DE CE CODE  }
  8. {  Décret n°62-1039 du 27 août 1962 MODIFICATION DES ART. 12 ET 13 (SIGNAUX ET PRIORITE SUR LES VOIES), 20 (VITESSE DES ENGINS) ET INSERTION D'UN ART. 10 BIS (CLASSEMENT DES VOIES FERREES) DU DECRET DU 04-12-1915  }
  9. {  Ordre du jour  }
  10. {  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  }
  11. {  Arrêté du 27 février 1980 INDEMNITE FORFAITAIRE DE RESPONSABILITE D'AVAL ATTRIBUEE AU PERSONNEL TITULAIRE DES SERVICES EXTERIEURS DE L'ONIC, A COMPTER DU 01-02-1980  }
  12. {  Arrêté du 10 février 1975 COMMISSION CHARGEE DE LA SURVEILLANCE ET DU CONTROLE DES PUBLICATIONS DESTINEES A LA JEUNESSE ET A L'ADOLESCENCE  }
  13. {  Arrêté du 12 avril 1976 ACADEMIE DE FRANCE A ROME  }
  14. {  Arrêté du 19 novembre 1974 EXTENSION DE TROIS ACCORDS MODIFIANT LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE RELATIVE AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DES INDUSTRIES EXTRACTIVES FRANCAISES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE  }
  15. {  Arrêté du 22 avril 1981 REPARTITION DE CREDITS SERVICES GENERAUX DU PREMIER MINISTRE,TITRES V ET VI, CHAPITRES 55-00 ET 65-01 SUR MINISTERE ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE,TITRES III ET V  }
  16. {  Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification  }
  17. {  Arrêté du 30 mai 2014 fixant la liste des fonctions particulières à la direction générale de la sécurité extérieure en application du II de l'article 21-1 du décret n° 2010-1693 du 30 décembre 2010 modifié relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps de direction, de conception et d'encadrement supérieur de la direction générale de la sécurité extérieure  }
  18. {  Arrêté du 9 août 1956 ALCOOL DE CIDRE OU DE POIRE  }
  19. {  Résultats du tirage du Loto du samedi 10 septembre 2016  }
  20. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des salariés en portage salarial  }

Résultats 10581 à 10600

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