Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

• Article 1

Titre Ier : ÉCOLES DOCTORALES

Titre II : DOCTORAT

Titre III : COTUTELLE

Titre IV : DÉPÔT, SIGNALEMENT, DIFFUSION ET CONSERVATION DES THÈSES OU DES TRAVAUX PRÉSENTÉS

Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES