Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques

Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux dépôts et ateliers utilisant des peroxydes organiques

TITRE Ier : Implantation de l'installation

Chapitre Ier : Périmètres de sécurité : cas général.

Chapitre II : Cas des dépôts indépendants.

TITRE II : Aménagement de l'installation

Chapitre Ier : Conception de l'installation exploitation.

Chapitre II : Stockage des produits.

Chapitre III : Conservation des produits.

TITRE III : Exploitation

Chapitre Ier : Organisation en matière de sécurité.

Chapitre II : Entretien.

Chapitre III : Contrôle des produits.

TITRE IV : Prévention et intervention

Chapitre Ier : Dispositifs particuliers en cas d'incendie.

Chapitre II : Protection individuelle.