Chapitre Ier : Conditions générales d'agrément et d'exploitation.

Chapitre II : Conditions spéciales d'agrément des établissements.

Chapitre III : Hygiène des locaux, du matériel et du personnel dans les établissements.

Chapitre IV : Prescriptions concernant les oeufs destinés à la fabrication d'ovoproduits.

Chapitre V : Prescriptions d'hygiène spéciales pour la fabrication d'ovoproduits.

Chapitre VI : Spécifications analytiques.

Chapitre VII : Conditionnement des ovoproduits.

Chapitre VIII : Entreposage.

Chapitre IX : Transport.

Chapitre X : Marquage des ovoproduits.