Codes, lois et règlements

Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales

Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales

TITRE 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : LE DIPLÔME D’ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES