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Article (Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales)

Article (Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales)


ANNEXE 1
DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES DES MENTIONS DU D.E.U.G. SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
- mention Géographie : géographie des milieux naturels et de l’environnement ; régions, nations et aires culturelles ; géographie des populations et des sociétés ; initiation à la cartographie et aux techniques d’analyse spatiales ; statistiques et informatique appliquées à la géographie ;
- mention Histoire : histoire ancienne ; histoire médiévale ; histoire moderne ; histoire contemporaine ; méthodes et techniques de l’histoire ;
- mention Histoire des arts et archéologie : grands domaines de l’histoire de l’art et de l’archéologie ; techniques et méthodes de l’histoire de l’art et de l’archéologie ;
- mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S.) : les enseignements obligatoires sont répartis à parts égales entre les deux groupes de matières suivantes :
- algèbre, analyse, probabilités, statistiques, architecture des ordinateurs, systèmes d’exploitation, algorithmique, méthodes de programmation ; méthodes mathématiques pour les statistiques et l’informatique ;
- enseignements obligatoires correspondant à une majeure du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales ;
- mention Philosophie : histoire de la philosophie ; philosophie générale et métaphysique ; logique ; philosophie des sciences ; philosophie morale et politique ;
- mention Psychologie : psychologie générale et différentielle psychologie du développement et de l’involution ; psychologie sociale ; psychologie clinique et psychopathologie ; psychologie physiologique ; statistiques appliquées à la psychologie ;
- mention Sciences du langage : linguistique générale ; sémantique et sémiotique ; phonétique et phonologie ; morphologie et syntaxe ; énonciation et pragmatique ;
- mention Sociologie : théories sociologiques ; descriptions et analyse des phénomènes sociaux ; pratique de l’investigation sociologique ; statistiques appliquées à la sociologie.
ANNEXE II
DESCRIPTION DES LICENCES ET DES MAÎTRISES DU SECTEUR SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
1. - Licence et maîtrise d’aménagement
1.1. Contenu de la licence 500 heures au moins d’enseignement, dont :
- 325 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- approche théorique et analytique de l’aménagement de l’espace ;
- approche des instruments techniques de l’aménagement : cartographie, photo-interprétation, statistiques, informatique¦ ;
- approche des aspects institutionnels, économiques, juridiques et sociaux de l’aménagement ;
- pratique de l’aménagement : étude d’un projet d’aménagement.
Chacun de ces domaines correspond au moins à 50 heures d’enseignement ;
- un travail d’étude associé éventuellement au projet d’aménagement et pouvant comporter un stage.
1.2. Contenu de la maîtrise
La maîtrise d’aménagement comporte un minimum de 450 heures d’enseignement, dont :
- 250 heures au moins d’enseignement consacrées à un approfondissement des champs disciplinaires relatifs aux approches théoriques, techniques, institutionnelles et sociologiques de l’aménagement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
1.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’aménagement, les titulaires de tout D.E.U.G. ;
- la maîtrise d’aménagement, les titulaires de la licence d’aménagement.
1.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise d’aménagement (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- sur la base d’arrêtés particuliers (3) :
Licence d’études urbaines (Lyon II) ;
Maîtrise d’aménagement appliqué aux pays en voie de développement (Paris VII).
II. - Licence e maîtrise d’ethnologie
2.1. Contenu et mention de la licence
2.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- théories et méthodes de l’ethnologie ;
- domaines spécialisés de l’ethnologie ;
- ou l’une ou plusieurs des disciplines suivantes : démographie, informatique, économie, sciences humaines et sociales.
La licence peut comporter un travail d’étude incluant éventuellement un travail de terrain.
2.1.2. Mention Documentation
La licence d’ethnologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
2.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche pouvant inclure un travail de terrain.
2.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’ethnologie, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Sociologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Sociologie (1) ;
- la maîtrise d’ethnologie, les titulaires de la licence d’ethnologie.
2.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise d’ethnologie (arrêté du 20 janvier 1981).
III. - Licence et maîtrise de géographie
3.1. Contenu et mentions de la licence
3.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont :
- 175 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- les milieux naturels et leur aménagement ;
- l’organisation de l’espace : théories et pratiques ;
- la régionalisation dans les pays industrialisés et dans les pays en voie de développement ;
- les grands ensembles économiques et politiques ;
- 100 heures au moins d’enseignement portant sur les outils de la géographie : cartographie, informatique, télédétection... ;
- le cas échéant, un travail d’étude, avec ou sans stage.
3.1.2. Mentions
3.1.2.1. Mention Histoire
La licence de géographie peut être assortie de la mention Histoire. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels choisis parmi trois des quatre périodes suivantes :
- histoire ancienne ;
- histoire du moyen âge ;
- histoire moderne ;
- histoire contemporaine.
3.1.2.2. Mention Aménagement
La licence de géographie peut être assortie de la mention Aménagement. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur les domaines suivants :
- approche théorique et analytique de l’aménagement de l’espace ;
- approche des instruments techniques de l’aménagement : cartographie, photo-interprétation, statistiques, informatique... ;
- approche des aspects institutionnels, économiques, juridiques et sociaux de l’aménagement.
Dans ce cas, la licence comporte un travail d’étude portant sur l’aménagement.
3.1.2.3. Mention Documentation
La licence de géographie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
3.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche, avec ou sans stage.
3.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de géographie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G., Sciences humaines et sociales, mention Géographie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Géographie (1) ;
- la maîtrise de géographie, les titulaires de la licence de géographie, assortie ou non d’une mention.
3.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section E Géographie arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de géographie (arrêté du 7 juillet 1977) ;
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de démographie (Strasbourg II).
IV. - Licence et maîtrise d’histoire
4.1. Contenu et mentions de la licence
4.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont :
- 200 heures au moins d’enseignement réparties sur les quatre périodes suivantes :
- histoire ancienne ;
- histoire du moyen âge ;
- histoire moderne ;
- histoire contemporaine ;
- 75 heures au moins d’enseignement portant sur l’étude des sciences et techniques annexes de l’histoire ;
- le cas échéant un travail d’étude avec ou sans stage.
4.1.2. Mentions
4.1.2.1. Mention Géographie
La licence d’histoire peut être assortie de la mention Géographie. Elle comporte alors, en sus des 275 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur trois des quatre thèmes suivants :
- les milieux naturels et leur aménagement ;
- l’organisation de l’espace : théories et pratiques :
- la régionalisation dans les pays industrialisés et dans les pays en voie de développement ;
- les grands ensembles économiques et politiques.
4.1.2.2. Mention Documentation
La licence d’histoire peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
4.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
4.3. Accès de plein droit
Sorti admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence d’histoire, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Histoire, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Histoire ;
- la maîtrise d’histoire, les titulaires de la licence d’histoire, assortie ou non d’une mention.
4.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section D, Histoire (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise d’histoire (arrêté du 7 juillet 1977).
V. - Licence et maîtrise de philosophie
5.1. Contenu et mentions de la licence de philosophie
5.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement, dont 250 heures au moins portant sur :
- l’histoire de la philosophie ;
- la philosophie générale et métaphysique ;
- et deux au moins des trois matières suivantes : philosophie morale et politique ; philosophie des sciences ; esthétique et philosophie de l’art.
5.1.2. Mentions
5.1.2.1. Mention Logique et mention Esthétique
La licence de philosophie peut être assortie de la mention Logique ou de la mention Esthétique. Elle comporte alors, en sus des 250 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels répartis comme suit :
1° Mention Esthétique :
- les catégories de l’esthétique et leur histoire ;
- théorie critique et philosophie de l’art ;
- oeuvres, institutions, enjeux contemporains.
2° Mention Logique :
- logique ;
- épistémologie ;
- histoire des sciences.
5.1.2.2. Mention Documentation
La licence de philosophie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
5.2. Contenu et mentions de la maîtrise
5.2.1. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
5.2.2. Mentions
La maîtrise de philosophie peut être assortie de la mention Logique ou de la mention Esthétique, Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche, et une partie des enseignements portent sur le domaine correspondant.
5.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de philosophie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Philosophie, ou du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Philosophie (1) ;
- la maîtrise de philosophie, non assortie d’une mention, les titulaires de la licence de philosophie, assortie ou non d’une mention ;
- la maîtrise de philosophie, mention Logique, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante ou de la licence de logique ;
- la maîtrise de philosophie, mention Esthétique, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante ou de la licence d’esthétique.
5.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G., mention Sciences humaines, section A, Philosophie ; arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de philosophie (arrêté du 7 juillet 1977) Licence et maîtrise de logique (arrêté du 20 janvier 1981).
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise d’esthétique (Paris I).
VI. - Licence et maîtrice de psychologie
6.1. Contenu de la licence
500 heures au moins d’enseignement, dont :
- 325 heures au moins d’enseignement portant sur les domaines suivants :
- psychologie : théories, concepts et méthodes ;
- neurosciences comportementales ;
- méthodes de recueil et de traitement des données, statistiques et informatique ;
- un travail d’étude avec ou sans stage.
6.2. Contenu de la maîtrise
500 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins portant sur des enseignements théoriques et méthodologiques correspondant à l’un des secteurs de spécialisation, professionnelle ou non, de la discipline ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
6.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de psychologie, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Psychologie (1) ;
- la maîtrise de psychologie, les titulaires de la licence de psychologie ou de la licence de sciences humaines cliniques.
6.4. Habilitations antérieures
- sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G. mention Sciences humaines, section C, Psychologie (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de psychologie (arrêté du 27 juin 1978 modifié) ;
- sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de sciences humaines cliniques (Paris VII).
VII. - Licence et maîtrise de sciences cognitives
7.1 Contenu de la licence
500 heures au moins d’enseignement dont :
- 300 heures au moins d’enseignement réparties comme suit :
- 100 heures au moins de psychologie cognitive et de sciences du langage ;
- 100 heures au moins de neurosciences et biologie ;
- 100 heures au moins portant sur les modèles informatiques de la cognition et sur les méthodes d’analyse des phénomènes complexes ;
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en neurosciences et informatique pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie,
ou
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en psychologie et en informatique pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie, ou
- 100 heures au moins d’enseignement consacrées à une remise à niveau en psychologie et en neurosciences pour les étudiants titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Mathématiques, informatique et applications aux sciences ou du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S).
7.2. Contenu de la maîtrise
- 500 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins d’enseignement portant sur les neurosciences cognitives, la psychologie cognitive, la modélisation et la simulation ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
7.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sciences cognitives, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Psychologie ou mention Mathématiques, informatique et statistiques appliquées aux sciences humaines et sociales (M.I.S.A.S.H.S), ou les titulaires du D.E.U.G. Sciences, mention Sciences de la vie ou mention Mathématiques, informatique et applications aux sciences, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Psychologie (1), ou mention Sciences, section Sciences de la nature et de la vie, ou mention Sciences, section Sciences et structures de la matière (2) ;
- la maîtrise de sciences cognitives, les titulaires de la licence de sciences cognitives ou de la licence de neurosciences du comportement.
7.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêté particulier (3) :
Licence et maîtrise de neurosciences du comportement (AixMarseille I et II).
VIII. - Licence et maîtrise de sciences de l’éducation
8.1. Contenu de la licence
350 heures au moins d’enseignement dont :
- 250 heures au moins d’enseignement réparties entre les matières suivantes :
- étude interdisciplinaire du fonctionnement et du développement des systèmes d’éducation, des pratiques et des savoirs didactiques des disciplines ;
- étude des comportements des agents, des partenaires et des groupes au sein des situations d’éducation, des pratiques et des savoirs ;
- approches des faits éducatifs, par une ou plusieurs sciences humaines et sociales ;
- méthodologies des sciences humaines et sociales mises en oeuvre dans le champ de l’éducation (notamment approches expérimentales et cliniques, quantitatives et qualitatives, recherche action) ;
- le cas échéant un travail d’étude avec ou sans stage.
8.2. Contenu de la maîtrise
350 heures au moins d’enseignement dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 200 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans stage.
8.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sciences de l’éducation, les titulaires de tout D.E.U.G. ou d’un diplôme d’Etat préparé en trois ans et permettant l’exercice d’une profession de santé ou d’une profession paramédicale figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l’enseignement supérieur et par le ministre chargé de la santé ;
- la maîtrise de sciences de l’éducation, les titulaires de la licence de sciences de l’éducation.
8.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
Licence et maîtrise de sciences de l’éducation (arrêté du 27 février 1989).
IX. - Licence et maîtrise de sociologie
9.1. Contenu et mentions de la licence
9.1.1. Contenu
350 heures au moins d’enseignement dont :
- 300 heures au moins d’enseignement réparties entre les matières suivantes :
- théories sociologiques ;
- méthodes d’investigation sociologiques ;
- domaines spécialisés de la sociologie ;
- statistiques et informatique appliquées à la sociologie ;
- une ou plusieurs des matières suivantes : ethnologie, démographie, économie et une ou plusieurs des disciplines de sciences humaines et sociales ;
- un travail d’étude avec, le cas échéant, un travail de terrain.
9.1.2. Mentions
9.1.2.1. Mention Développement social
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Développement social. Elle comporte alors, en sus des 300 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur :
- les politiques sociales et droit social : santé et protection sociale, économie sociale... ;
- la sociabilité et les modes de vie : problèmes sociaux contemporains ;
- la démographie sociale.
9.1.2.2. Mention Economie
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Économie. Elle comporte alors, en sus des 300 heures définies ci-dessus, 125 heures d’enseignements optionnels portant sur :
- les mathématiques et la statistique appliquées à l’économie ;
- l’histoire et l’économie.
9.1.2.3. Mention Documentation
La licence de sociologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation niveau licence.
9.2. Contenu et mention de la maîtrise
9.2.1. Contenu de la maîtrise
La maîtrise de sociologie comporte au moins 350 heures de formation dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche avec ou sans travail de terrain.
9.2.2. Mention
La maîtrise de sociologie peut être assortie de la mention Développement social. Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche et une partie des enseignements portent sur le domaine correspondant.
9.3. Accès de plein droit
Sont admis de plein droit à s’inscrire en vue de :
- la licence de sociologie, assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Sociologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G., mention Sciences humaines, section Sociologie (1) ;
- la maîtrise de sociologie, assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence de sociologie, assortie ou non d’une mention.
9.4. Habilitations antérieures
Sur la base d’arrêtés généraux :
D.E.U.G. mention Sciences humaines, section B, Sociologie (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de sociologie (arrêté du 20 janvier 1981).
(1)Obtenu en application de l’arrêté du 1er mars 1973 relatif au D.E.U.G., mention Sciences humaines.
(2) Obtenu en application de l’arrêté du 1er mars 1973 complété, relatif au D.E.U.G., mention Sciences.
(3) L’indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités.
ANNEXE III
TABLEAU DES ACCÈS AUX LICENCES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 56 du 7 mars 1993, page 3598.