Arrêté du 16 décembre 2005 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

• Article 1

TITRE Ier : ADMISSION EN QUALITÉ D'ÉLÈVE

TITRE II : ADMISSIONS EN QUALITÉ D'AUDITEUR ET EN QUALITÉ DE STAGIAIRE DE DOCTORAT

TITRE III : ENSEIGNEMENTS

TITRE IV : SANCTION DES ÉTUDES

TITRE V : DIPLÔMES

TITRE VI : MESURES DIVERSES