TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 janvier 1979 MODIFICATION DE L'ARTICLE 12 DE L'AVIS DU 28 décembre 1977 RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DEDOUANEMENT PAR LE SYSTEME D'ORDINATEURS POUR LE TRAITEMENT DU FRET INTERNATIONAL (SOFI)  }
  2. {  Arrêté du 23 avril 1979 CONTRIBUTIONS FINANCIERES DE L'ETAT ACCORDEES AU TITRE DE 1979 AUX PRODUCTEURS DE FILMS DE COURT METRAGE  }
  3. {  Arrêté du 5 juillet 1949 DES PAYS CONSIDERES COMME ACCORDANT UN TRAITEMENT EQUIVALENT AUX RESSORTISSANTS FRANCAIS AU TITRE DU DECRET 45-2716 DU 09-11-1945  }
  4. {  Arrêté du 11 juillet 1955 NOMINATIONS DE MEMBRES  }
  5. {  Arrêté du 23 avril 1979 NOMINATION DE M. ATGER PHILIPPE, MEMBRE TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-FRANCOIS DE VULPILIERES  }
  6. {  Arrêté du 28 septembre 1979 M. MICHEL PINAULT EST NOMME RAPPORTEUR AUPRES DE LA SECTION PERMANENTE DU CONSEIL SUPERIEUR DE L'AIDE SOCIALE, EN REMPLACEMENT DE M. FRANCOIS HENROT  }
  7. {  Décret du 28 février 1997 portant cessation de fonctions (enseignements supérieurs)  }
  8. {  Arrêté du 5 octobre 1979 M. CHRISTIAN VIGOUROUX EST NOMME COMMISSAIRE ADJOINT DU GOUVERNEMENT AUPRES DE LA COMMISSION, EN REMPLACEMENT DE M. YVES ROBINEAU  }
  9. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques  }
  10. {  Arrêté du 17 octobre 1979 AFFILIATION AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE L'IRCANTEC DES INTERNES EN MEDECINE ET EN PHARMACIE DES HOPITAUX ET DES ETUDIANTS DESIGNES POUR OCCUPER PROVISOIREMENT UN POSTE D'INTERNE  }
  11. {  Arrêté du 2 décembre 1980 EXTENSION D'ACCORDS MODIFIANT LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE ET DES INDUSTRIES CONNEXES DU FINISTERE  }
  12. {  Arrêtés relatifs au retrait et à la suspension de licences d'agent de voyages  }
  13. {  Arrêtés du 11 août 1999 portant intégration (administration centrale)  }
  14. {  Décret n°49-159 du 7 février 1949 RELEVEMENT DES INDEMNITES D'HABILLEMENT DES PERSONNES DES SERVICES EXTERIEURS DE LA MARINE MARCHANDE  }
  15. {  Concessions diverses  }
  16. {  Arrêté du 28 janvier 2004 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours de produits de prestations de services assurées dans le cadre des missions spécifiques de l'établissement technique de Bourges de la délégation générale pour l'armement  }
  17. {  du 2 juillet 1988 CONCERNANT L'APPLICATION DU PREMIER AL. DE L'ART. 1 DE LA LOI 661010 DU 28-12-1966 RELATIVE A L'USURE,AUX PRETS D'ARGENT ET A CERTAINES OPERATIONS DE DEMARCHAGE ET DE PUBLICITE  }
  18. {  Arrêté du 21 février 1980 TAUX MAXIMAL DES FRAIS DE CONTROLE DES FROMAGES D'APPELLATION D'ORIGINE.(500FRS)  }
  19. {  Arrêté du 31 décembre 1980 TAUX DE L'INDEMNITE ALLOUEE AUX ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT CHARGES D'UN SERVICE DE DOCUMENTATION OU DE BIBLIOTHEQUE PREVUE A L'ART. 1 DU DECRET 72888 DU 28-09-1972:1710FRS PAR AN A COMPTER DU 01-01-1981  }
  20. {  Arrêté du 19 mai 2015 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformés, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme  }

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