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{ Arrêté du 25 novembre 2010 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications) }
{ Décret du 2 décembre 2010 portant nomination d'un sous-préfet hors cadre - M. REYNAUD (Christophe) }
{ Arrêté du 29 mars 2007 portant modification de l'arrêté du 9 mai 2000 relatif à l'institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès de la mission diplomatique et des postes consulaires en République du Mali }
{ Arrêté du 30 novembre 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines) }
{ Arrêté du 26 novembre 2010 portant promotion (inspection du travail) }
{ Arrêté du 14 décembre 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077) }
{ Décret du 22 juillet 1993 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Arrêté du 29 novembre 2010 portant nomination (régisseurs d'avances) }
{ Ordonnance n° 2016-1406 du 20 octobre 2016 portant adaptation et simplification de la législation relative à l'Etablissement français du sang et aux activités liées à la transfusion sanguine }
{ Arrêté du 19 novembre 2010 portant nomination au conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles }
{ Arrêté portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts) }
{ Arrêté du 29 novembre 2010 portant nomination à la commission prévue à l'article 19 du décret n° 98-750 du 24 août 1998 relatif au soutien financier à la diffusion de certaines œuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques }
{ Arrêté du 25 novembre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine }
{ Décret n° 2013-74 du 24 janvier 2013 portant convocation des électeurs pour le renouvellement de l'assemblée de la Polynésie française }
{ Avis relatif à une vacance de poste de directeur de caisse de sécurité sociale }
{ Résultats des Loto Foot 15 n° 70 et 7 n° 112 }
{ Résultats des tirages du Keno du jeudi 2 décembre 2010 }
{ Arrêté du 6 décembre 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Technologies de base du numérique, briques génériques du logiciel embarqué ― Appel à projets n° 1 » }
{ Décret du 10 juillet 1961 SERVITUDES ET ZONES APPLICABLES AU VOISINAGE DE CENTRES OU D'INSTALLATIONS DE CERTAINS AERODROMES DANS L'INTERET DES RECEPTIONS RADIOELECTRIQUES }
{ Arrêté du 26 novembre 1970 PORTANT NOMINATION DE MEMBRES DE L'OFFICE FRANCO-ALLEMAND POUR LA JEUNESSE }

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