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{ Arrêté du 15 mars 2011 portant nomination à la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale }
{ Arrêté du 1er avril 2011 portant extension d'avenants à la convention collective des ouvriers du bâtiment de la région Basse-Normandie (n° 1785) }
{ Décision n° 2011-125 du 1er mars 2011 autorisant le département des Alpes-Maritimes à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Martin-de-Vésubie }
{ Décret n°58-97 du 31 janvier 1958 MODIFIE LE DECRET 481366 DU 27-08-1948 RELATIF AUX DIVERSES INDEMNITES SUSCEPTIBLES D'ETRE PAYEES AU TITRE DE LA SOLDE AUX MILITAIRES DES ARMEES DE TERRE, DE MER ET DE L'AIR }
{ Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint }
{ Arrêté du 27 mars 2006 portant nomination du directeur de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens }
{ Résultats du tirage du Loto du mercredi 6 avril 2011 }
{ Décret no 98-110 du 23 février 1998 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Pologne sur la coopération dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, signé à Paris le 14 avril 1994 (1) }
{ Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 modifié relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales }
{ Arrêté du 7 avril 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture du ministère de la culture et de la communication }
{ Arrêté du 7 avril 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de maîtres-assistants des écoles nationales supérieures d'architecture du ministère de la culture et de la communication }
{ Avis relatif à l'homologation des matériaux et éléments de construction en fonction de leur comportement au feu }
{ Décret du 8 avril 2011 portant nomination (chambres régionales des comptes) - M. Gueguen (François) }
{ Arrêté du 7 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait ardennais }
{ Arrêté du 10 septembre 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine) }
{ Décret du 8 avril 2011 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France }
{ Arrêté du 26 avril 2000 portant extension de la convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois et d'accords la complétant }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel }
{ Avis relatif à l'indice du coût de la construction du quatrième trimestre 2010 }

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