TEXTE_VERSION

  1. {  Décision du 1er mars 2009 portant délégation de signature  }
  2. {  Décret n°72-583 du 4 juillet 1972 définissant certains elements du statut particulier des adjoints d'enseignement  }
  3. {  Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000  }
  4. {  Décision du 1er mars 2009 portant délégation de signature  }
  5. {  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire  }
  6. {  Arrêté du 20 août 1997 portant répartition de crédits  }
  7. {  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire  }
  8. {  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire  }
  9. {  Arrêtés du 12 août 1997 portant délégation de signature  }
  10. {  Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire  }
  11. {  Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'administration et de la fonction publique)  }
  12. {  Arrêté du 25 février 2009 portant organisation du service technique de l'aviation civile  }
  13. {  Arrêté du 7 septembre 2010 relatif aux modalités d'application de l'article 6 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'Etat et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires  }
  14. {  Arrêté du 21 janvier 2009 portant création de zones protégées  }
  15. {  Arrêté du 21 novembre 1955 MODE DE CALCUL DU TAUX DE MORBIDITE ALCOOLIQUE DES DEPARTEMENTS EN APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 551097 DU 28-07-1955  }
  16. {  Loi du 15 mars 1943 CONCERNANT LA REPRESSION DES FRAUDES DANS LE COMMERCE DES ENGRAIS ET DES AMENDEMENTS  }
  17. {  Arrêté du 26 décembre 2008 portant nomination au conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire  }
  18. {  Arrêté du 7 décembre 2006 portant extension d'accords et d'un avenant conclus dans le secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif  }
  19. {  Arrêté du 27 février 2009 portant délégation de signature (cabinet de la ministre)  }
  20. {  Décision du 2 mars 2009 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)  }

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