TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 12 juin 2006 portant titularisation (enseignement supérieur agricole) }
{ Décret du 28 juillet 2006 portant dissolution d'un groupement de fait }
{ Directive Européenne n°79-967 du 12 novembre 1979 NO 79967 MODIFIANT LES DIRECTIVES 66403 CEE,70457 CEE ET 70458 CEE CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES PLANTS DE POMME DE TERRE,LE CATALOGUE COMMUN DES VARIETES DES ESPECES DE PLANTES AGRICOLES ET LA COMMERCIALISATION DES SEMENCES DE LEGUMES }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les conserveries coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole }
{ Arrêté du 13 juin 2004 portant répartition des quotas de maquereau accordés à la France pour l'année 2004 }
{ Arrêté du 6 janvier 2005 portant organisation des départements du service central de l'information et de la communication du ministère de la justice }
{ Arrêté du 21 septembre 1953 DES FONCTIONNAIRES INVESTIS DU POUVOIR DE NOTATION A L'EGARD DES FONCTIONNAIRES ADJOINTS TECHNIQUES ET DES AGENTS DE LA METEOROLOGIE }
{ Décision n° 2008-0362 du 27 mars 2008 relative à la mise en place d'une enquête statistique annuelle pour l'année 2007 dans le secteur des communications électroniques }
{ Décision n° 2008-0363 du 27 mars 2008 relative à la mise en place d'une enquête statistique trimestrielle pour l'année 2008 dans le secteur des communications électroniques }
{ Décret du 3 novembre 1987 PORTANT NOMINATION D'UN AMBASSADEUR EXTRAORDINAIRE ET PLENIPOTENTIAIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE A SAINTE-LUCIE }
{ Arrêtés interdisant, en application des articles L.551 et R.5054-2 du code de la santé publique, une publicité pour un médicament, un produit et un objet mentionnés à l'article L.551 destinée aux personnes appelées à prescrire ou délivrer des médicaments, produits et objets ou à les utiliser dans l'exercice de leur art }
{ Arrêté du 25 juin 2001 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière }
{ Arrêté du 24 janvier 2018 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour le recrutement dans le grade de secrétaire d'administration de classe supérieure de la Caisse des dépôts et consignations, ouvert au titre de l'année 2019 }
{ Arrêté portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor) }
{ Décision du 1er mars 2009 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 15 octobre 1987 PORTANT CREATION DE DEUX OFFICES D'AGENT DE CHANGE AUPRES DE LA BOURSE DE PARIS }
{ Arrêté du 31 août 2009 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air France }
{ Décret n° 2008-341 du 15 avril 2008 portant attribution d'une prime de commandement aux fonctionnaires du corps de commandement de la police nationale }
{ Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique }
{ Arrêté du 4 mars 1982 NOMINATION AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT POUR REPRESENTER EDF: M. FERDINAND MAURICE EN REMPLACEMENT DE M. PONSARD }

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