TEXTE_VERSION

{ Décret du 18 avril 2013 portant nomination du préfet de l'Ardèche - M. GONZALEZ (Bernard) }
{ Arrêté du 25 avril 2022 concernant l'habilitation des agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse en application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques }
{ Arrêté du 2 mai 2022 portant nomination (administration centrale) }
{ Arrêté du 28 février 1983 EXTENSION DE L'AVENANT N0 25 DU 09-11-1982 (VALEUR DU POINT) A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES BUREAUX D'ETUDES TECHNIQUES,DES CABINETS D'INGENIEURS-CONSEILS ET DES SOCIETES DE CONSEIL DU 15-04-1969 }
{ Arrêté du 19 février 1980 CONTINGENTS DE RHUM DE CONSOMMATION LOCALE ET D'EXPORTATION DES ETABLISSEMENTS LA THIBAULT AU GROS-MORNE (MARTINIQUE) PAR APPLICATION DE L'ART 3 DU DECRET 55-670 DU 20-05-1955 AUX CAMPAGNES RHUMIERES 1976-1977 ET 1977-1978 DE LA MARTINIQUE }
{ Décision n° 2011-1054 du 27 septembre 2011 modifiant la décision n° 2006-115 du 31 janvier 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Eurocontact pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Evasion }
{ Décision n° 2011-1071 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy }
{ Arrêté du 10 avril 1974 DE MEDIATEURS }
{ Arrêté du 3 septembre 2004 relatif à des mesures particulières de lutte contre la rage applicables dans les départements de la Dordogne, de la Gironde et de Lot-et-Garonne }
{ Avis relatif à la tarification des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte DELYA_HV, SHIRLEY_HV et VANINA_HV visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Décision du 3 mai 2022 portant délégation de signature (direction générale de la création artistique) }
{ Arrêté du 6 mars 1980 M. BERNARD STEINBACH EST NOMME MEMBRE DU COMITE REGIONAL DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE DES VINS ET EAUX-DE-VIE POUR LA REGION ALSACE-EST, AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION JUSQU'A LA DATE D'EXPIRATION DU MANDAT DES MEMBRES DE CE COMITE NOMMES PAR L'ARRETE DU 16-02-1978, EN REMPLACEMENT DE M. THEO FALLER }
{ Décret n°85-1155 du 31 octobre 1985 MODIFIANT LE DECRET 58249 DU 10-03-1958 MODIFIE RELATIF A LA CONSTITUTION DE STOCKS DE RESERVE PAR L'INDUSTRIE PETROLIERE }
{ Arrêté du 8 octobre 1980 MODALITES DE VOTE PAR CORRESPONDANCE EN VUE DE L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES POUR LES FONCTIONNAIRES DES CONSEILS DES PRUD-HOMMES }
{ Décret n°85-1156 du 29 octobre 1985 PORTANT REAMENAGEMENT DE LA TARIFICATION POSTALE RELATIVE AUX JOURNAUX ET ECRITS PERIODIQUES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE }
{ Décret n°85-1188 du 8 novembre 1985 MODIFIANT LE DECRET 85475 DU 26-04-1985 RELATIF A L'ALLOCATION AU JEUNE ENFANT }
{ Décret n°49-805 du 20 juin 1949 RAP RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES PTT }
{ Arrêté du 14 mai 1954 TRANSFERT D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME & DE CREDITS DE PAYEMENT AU BUDGET DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME (II AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE), (TRANSFERT DU BUDGET DE LA DEFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMEES. SECTION COMMUNE) }
{ Arrêté du 16 décembre 1954 INSTITUTION D'UNE COMMISSION MIXTE DES MARCHES DE LA DEFENSE NATIONALE DES TROIS SE AUX FORCES ARMEES ET DES SERVICES COMMUNS }
{ Arrêté du 14 septembre 1984 PORTANT REPARTITION ENTRE LES ORGANISATIONS SYNDICALES DU NOMBRE DE SIEGES ATTRIBUES AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE SPECIAL COMMUN A L'ENSEMBLE DES AGENCES FINANCIERES DE BASSIN }

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