TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 19 mars 1965 RELATIF A LA VACCINATION ANTIPOLIOMYELITIQUE OBLIGATOIRE  }
  2. {  Décret du 6 septembre 1996 portant délégation de signature  }
  3. {  Décret du 8 août 1979 M. ALEXANDRE COLIN (COPENOR & CDF CHIMIE) EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE M. LOISON JUSQU'AU 31-12-1980  }
  4. {  Arrêté du 5 mai 2015 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel  }
  5. {  Arrêté du 31 mars 1993 portant délégation de signature  }
  6. {  Arrêtés du 7 octobre 1999 portant nomination et titularisation (administration centrale)  }
  7. {  Avis relatif à l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant principal de service social des administrations de l'Etat au sein du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique au titre de l'année 2024  }
  8. {  Arrêté du 8 décembre 2011 portant admission à la retraite (administration centrale)  }
  9. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Charente)  }
  10. {  Arrêté du 8 mars 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  11. {  Avis relatif au recrutement de musiciens au profit des formations musicales de l'armée de l'air et de l'espace au titre de la campagne de recrutement pour l'année 2024  }
  12. {  Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique  }
  13. {  Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques  }
  14. {  Arrêté du 11 avril 2011 portant extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)  }
  15. {  Arrêté du 11 avril 2011 portant extension d'un accord régional (Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment (n° 2609)  }
  16. {  Arrêté du 30 mai 2011 portant suppression de la zone réglementée identifiée LF-R 218 La Grand-Combe dans la région d'information de vol de Marseille  }
  17. {  Arrêté du 23 janvier 1964 EXTENSION D'UN AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPRISES DE VOIES FERREES D'INTERET LOCAL DU 29-04-49 (AVENANT NO 5 DU 02-07-63)  }
  18. {  Arrêté du 29 décembre 2005 portant détachement (directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)  }
  19. {  Arrêté du 8 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'agent administratif principal des finances publiques de 2e classe  }
  20. {  Arrêté du 17 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire (ouvriers et employés) (n° 9495)  }

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