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{
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région Poitou-Charentes, à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-la-Garde et Montguyon (Charente-Maritime)
}
{
Arrêtés du 2 janvier 1990 portant admission à la retraite (chambres régionales des comptes)
}
{
Avis relatifs à des suspensions d'autorisation de mise sur le marché de médicaments vétérinaires
}
{
Décret du 14 juin 1951 NOMINATION D'UN RAPPORTEUR (M. AUPEPIN DE LAMOTHE-DREUZY)
}
{
Avis de vacance d'emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
}
{
Décret du 4 juillet 2014 portant nomination du secrétaire général de la préfecture de la Charente - M. GIUDICELLI (Lucien)
}
{
Décret du 1er octobre 2003 approuvant la dissolution d'une association reconnue d'utilité publique, abrogeant le décret qui a reconnu cette association comme établissement d'utilité publique et portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique
}
{
Décret du 12 mai 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)
}
{
Arrêté du 23 juin 2014 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et de produits laitiers
}
{
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-79 du 8 février 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Basse-Ham (Moselle)
}
{
Avis relatifs à des agréments de mutuelles
}
{
Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 10 août 2009 portant avis sur le projet d'arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de l'électricité
}
{
Loi n° 65-526 du 3 juillet 1965 relative à la francisation des noms et prénoms des personnes qui acquièrent ou se font reconnaître la nationalité française (1).
}
{
Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier »
}
{
Arrêté du 7 juillet 2014 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 181 Le Cuin dans la région de Carcassonne (Aude) dans la région d'information de vol de Bordeaux
}
{
Arrêté du 30 août 2016 portant nomination au Conseil national de l'air
}
{
Loi n° 66-381 du 16 juin 1966 complétant l'article 401 du Code pénal en matière de filouterie de carburants et de lubrifiants (1).
}
{
Arrêté du 30 janvier 2003 portant admission à la retraite (administration préfectorale)
}
{
Arrêté du 31 août 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
}
{
Arrêté du 8 janvier 2004 portant nomination (agents diplomatiques et consulaires)
}
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