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{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevages spécialisés ou non, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les exploitations de cultures spécialisées du département des Deux-Sèvres }
{ Arrêté du 17 juillet 2009 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines) }
{ Décret du 5 août 1983 AUTORISANT POUR UNE NOUVELLE PERIODE DE 5 ANNEES LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) DE LORRAINE A EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION INSTITUE PAR L'ART. 7 DE LA LOI 62933 DU 08-08-1962 COMPLEMENTAIRE A LA LOI D'ORIENTATION AGRICOLE }
{ Arrêté du 17 juillet 2009 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines) }
{ Décret n° 2007-1092 du 12 juillet 2007 portant publication de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, signée à Paris le 18 mars 1982, ainsi qu'à l'échange de lettres franco-tunisien du 17 juin 1982 relatif à cette convention, fait à Tunis le 4 décembre 2003 (1) }
{ Arrêté du 3 juillet 2009 portant inscription sur un tableau d'avancement au titre de l'année 2009 (Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer et Agence de services et de paiement) }
{ Délibération n° 2009-422 du 2 juillet 2009 autorisant la mise en œuvre au sein du groupe Crédit agricole d'un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la préqualification et l'aide à la décision en matière d'octroi de crédit aux professionnels (autorisation n° 1291301) }
{ Décision n° 2009-554 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-113 du 20 février 2007 autorisant l'association Radio Madras indienne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Madras FM }
{ Décret du 28 septembre 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Maurice }
{ Décret du 3 juillet 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Cancon-Castelnaud-de-Gratecambe et Tonneins-CT-Villefranche-du-Queyran traversant le département de Lot-et-Garonne }
{ Arrêtés du 24 août 2006 portant intégration (administration centrale) }
{ Arrêté du 12 juin 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Avis relatif à un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agents-chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière }
{ Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 }
{ Arrêté du 28 juillet 1965 COMITE CENTRAL DES OEUVRES SOCIALES }
{ Résultats des tirages du Keno du mercredi 12 août 2009 }
{ Arrêté du 15 décembre 2016 portant création de la commune nouvelle d'Aromas }
{ Décret n° 2022-917 du 21 juin 2022 portant diverses dispositions relatives au contrat d'emploi pénitentiaire }
{ Arrêté du 2 juin 2009 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2009 fixant le nombre de postes offerts aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration ouverts en 2008 et leur répartition par corps (formation du 1er septembre 2009 au 31 août 2010) }

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