TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 17 février 2009 portant admission à la retraite (conservateurs en chef du patrimoine) }
{ Arrêté du 5 juin 1985 AUTORISANT L'EMPLOI D'EXPLOSIFS DE CLASSE DIFFERENTE DANS UN MEME TROU DE MINE PROFONDE VERTICALE }
{ Arrêté du 23 février 2009 portant admission à la retraite (conservateurs en chef du patrimoine) }
{ Décret n° 95-932 du 17 août 1995 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif aux associations de défense des victimes d'accidents collectifs }
{ Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques }
{ Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire }
{ Avis relatif à une suspension d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 23 }
{ Arrêté du 14 mai 1990 relatif aux durées et conditions d'éviction, mesures de prophylaxie à prendre à l'égard des élèves et du personnel dans les établissements d'enseignement agricole publics et privés en cas de maladies contagieuses }
{ Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 2 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Méditerranée }
{ Arrêté du 12 septembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor }
{ Arrêté du 15 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 18 avril 2002 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien au profit de la société Eagle Aviation }
{ Avis de vacance d'un poste de chargé de mission (secrétariats généraux pour les affaires régionales) }
{ Arrêté du 26 janvier 2009 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances au Lamentin (Martinique) auprès de la direction interrégionale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (budget annexe) }
{ Arrêté du 4 mai 1993 portant report de crédits }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-771 du 19 novembre 1996 portant approbation de l'avenant no 1 à la convention du 1er juin 1995 entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel agissant au nom de l'Etat, d'une part, et la société Canal Plus, d'autre part }
{ Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 4 février 2009 portant suppression d'une régie de recettes auprès de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes de la direction de l'aviation civile Sud (budget annexe) }
{ Arrêté du 10 décembre 1965 BAREME DES COTISATIONS }
{ Décret no 96-262 du 27 mars 1996 fixant la composition des tribunaux de grande instance et des cours d'appel en métropole et dans les départements d'outre-mer, du tribunal supérieur d'appel dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon et la répartition des juges du livre foncier dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle }

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