TEXTE_VERSION

  1. {  Avis de vacance d'emplois de direction de classe normale réservés aux élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital  }
  2. {  Avis relatif à l'avenant n° 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux signée le 8 novembre 2017  }
  3. {  Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique  }
  4. {  Avis relatif à l'indice du coût de la construction du deuxième trimestre de 2025 (décret n° 2009-1568 du 15 décembre 2009)  }
  5. {  Décret n° 2025-967 du 22 septembre 2025 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté  }
  6. {  Arrêté du 22 septembre 2025 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Paris-Saint-Germain Football Club lors de la rencontre du lundi 22 septembre 2025 à 20 heures avec l'Olympique de Marseille  }
  7. {  Avis relatif à l'indice des loyers des activités tertiaires du deuxième trimestre de 2025 (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 et décret n° 2011-2028 du 29 décembre 2011)  }
  8. {  Ordonnance n° 2025-454 du 23 mai 2025 portant diverses mesures d'adaptations et de dérogations temporaires aux règles de construction à Mayotte afin d'accélérer sa reconstruction à la suite du passage du cyclone Chido  }
  9. {  Avis relatif à l'indice des loyers commerciaux du deuxième trimestre de 2025 (loi n° 2008-776 du 4 août 2008, décret n° 2008-1139 du 4 novembre 2008 et décret n° 2022-357 du 14 mars 2022)  }
  10. {  Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'un trésor national dans le cadre de l'article 238 bis-0 A du code général des impôts  }
  11. {  Concessions diverses  }
  12. {  Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 57 à 73)  }
  13. {  Avis relatif à la tarification du matelas à air motorisé DOMUS 4 AUTO visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  14. {  Avis de projet relatif aux prix de cession en euros HT, aux tarifs et prix limites de vente (PLV) au public en euros TTC des compresses stériles inscrites au titre I sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  15. {  Arrêté du 18 septembre 2025 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive du Languedoc »  }
  16. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques  }
  17. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques  }
  18. {  Avis du 26 septembre 2025 relatif à l'application des articles L. 314-6 du code de la consommation et L. 313-5-1 du code monétaire et financier concernant l'usure  }
  19. {  Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 62 à 94)  }
  20. {  Arrêté du 5 novembre 2015 fixant la liste complémentaire des centres-bourgs de communes bénéficiant de l'extension du programme de couverture du territoire en services mobiles  }

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