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{ Décision n° 2011-898 du 27 septembre 2011 autorisant la SARL TSF Jazz à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé TSF Jazz }
{ Arrêté du 18 juin 2009 fixant le nombre d'emplois offerts à l'intégration en qualité de personnels enseignants et hospitaliers des disciplines pharmaceutiques en application de l'article 36 du décret n° 2006-593 du 23 mai 2006 }
{ Arrêtés du 13 juin 1991 portant nomination de directeurs d'instituts universitaires de formation des maîtres }
{ Avis relatif à la délibération n° 2011-23 du 7 octobre 2011 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse sur la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau destiné au fonctionnement des installations hydroélectriques pour les années 2012 et 2013 }
{ Résultats des tirages du Keno du jeudi 20 octobre 2011 }
{ Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2011 }
{ Décret du 16 avril 2002 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres }
{ Arrêté du 16 septembre 1975 TAUX DE L'ALLOCATION PREVUE A L'ART. 14 DU DECRET 68-1130 DU 16-12-1968 }
{ Arrêté du 26 septembre 2011 portant institution d'une régie d'avances et de recettes }
{ Liste d'aptitude à l'emploi de trésorier-payeur général }
{ Arrêté du 14 octobre 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels }
{ Arrêté du 14 octobre 2011 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse }
{ Arrêté du 27 novembre 1978 PORTANT REPARTITION DE CREDITS ; PM, SERVICES GENERAUX, TITRE IV, CHAP. 43-03 SUR DIVERS MINISTERES }
{ Avis relatif à la nomination au tour extérieur à la Cour des comptes }
{ Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » (HAO) et située sur le centre de La Hague (département de la Manche) }
{ Arrêté portant extension d'un accord régional (Aquitaine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et matériaux (n° 87). JORF 19 décembre 2006. }
{ Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 11 octobre 2011 portant désignation d'un ordonnateur secondaire en Corée du Nord }
{ Arrêtés du 29 mai 1992 portant autorisation d'établissement et d'exploitation de réseaux indépendants de télécommunications }

Résultats 121 à 140

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