TEXTE_VERSION

{ Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités de soins définies aux articles L. 712-2 (2o, b) et R. 712-2 du code de la santé publique }
{ Décret du 31 décembre 2004 portant nomination }
{ Documents déposés }
{ Arrêté du 21 avril 2009 portant nomination (directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt) }
{ Avis relatif aux résultats des concours d'accès à la 4e catégorie des enseignants des établissements de l'enseignement agricole privé (session 2004) }
{ Arrêté du 14 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2006 organisant une consultation électorale au ministère chargé de la culture }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département des Alpes-de-Haute-Provence }
{ Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Sudoku » (rectificatif) }
{ Décret du 6 avril 2016 portant nomination du sous-préfet de Châteaulin - M. MUSSET (Bernard) }
{ Arrêté du 2 mars 2007 portant nomination au conseil de surveillance de la société Arte France }
{ Arrêté du 20 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration du fonds de solidarité }
{ Arrêté du 17 décembre 2015 pris pour l'application aux corps des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière et des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat }
{ Décret du 5 juillet 2001 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air }
{ Décret du 17 septembre 2009 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République argentine - M. Asvazadourian (Jean-Pierre) }
{ Décret n° 2004-1130 du 19 octobre 2004 relatif au cumul de revenus professionnels et d'une pension de vieillesse servie par le régime général de sécurité sociale, le régime des salariés agricoles, certains régimes spéciaux et les régimes des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) }
{ Arrêté du 2 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2022 portant création de zone protégée }
{ Arrêté du 10 août 2006 conférant un grade à des officiers recrutés au titre de l'article 29 du statut général des militaires et maintenus dans leur emploi }
{ Arrêté du 7 août 2006 portant nomination (chefs de services départementaux de l'architecture et du patrimoine) }
{ Décret du 5 novembre 2024 portant détachement (magistrature) - M. BUREAU (Alexis) }
{ Arrêté du 8 août 2006 portant nomination à la commission des acquisitions du musée Rodin }

Résultats 121 à 140

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