TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 11 juillet 1983 CREATION DE SECTIONS INTERNATIONALES DANS LES LYCEES ET COLLEGES  }
  2. {  Décision n° 2018-462 du 13 juin 2018 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  3. {  Décision n° 2018-463 du 13 juin 2018 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC  }
  4. {  Décision n° 2018-464 du 13 juin 2018 autorisant la SAS RTL France Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }
  5. {  Arrêté du 3 février 2003 relatif aux conditions d'autorisation pour la mise en oeuvre des protocoles d'essais cliniques portant sur des cellules issues du corps humain, des produits de thérapie cellulaire et des produits de thérapie génique  }
  6. {  Arrêté du 22 janvier 1946 NOMINATION DU SECRETAIRE DE LA COMMISSION DE LA LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE  }
  7. {  Avis relatif au jeu n° 137 Cote & Match  }
  8. {  Arrêté du 18 septembre 1967 relatif aux caractéristiques du fioul lourd n° 1  }
  9. {  Arrêté du 25 mai 2018 portant institution d'une commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur exerçant leurs fonctions à Mayotte  }
  10. {  Arrêté du 2 juin 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)  }
  11. {  Décision n° 2018-465 du 13 juin 2018 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio  }
  12. {  Décision n° 2018-466 du 13 juin 2018 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio  }
  13. {  Arrêté du 17 mars 2025 modifiant l'arrêté du 27 mars 2024 désignant les services et unités d'affectation des agents des douanes habilités aux procédures spéciales d'enquête douanière visées à la section VII du chapitre IV du titre II du code des douanes  }
  14. {  Décision n° 2004-370 du 14 septembre 2004 modifiant la décision n° 2001-981 du 18 décembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Blanc Bleu Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Wit FM  }
  15. {  Arrêté du 4 février 1954 COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES  }
  16. {  Arrêté du 22 mars 2005 relatif à une régie d'avances  }
  17. {  Arrêté du 19 novembre 2013 portant ouverture au titre de l'année 2014 d'un concours externe et interne pour l'accès au grade des bibliothécaires territoriaux  }
  18. {  Arrêté du 28 mai 1997 modifiant l'arrêté du 21 novembre 1996 portant autorisation d'établissement et d'exploitation d'un réseau de télécommunications ouvert au public ALT 1  }
  19. {  Décision n° 2018-467 du 13 juin 2018 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio  }
  20. {  Décret n° 2011-1319 du 18 octobre 2011 relatif à l'exercice de l'activité fiduciaire des avocats  }

Résultats 6981 à 7000

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