TEXTE_VERSION

  1. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  2. {  Arrêté du 1 juillet 1941 COMITE CONSULTATIF DE LA PROTECTION DES VEGETAUX  }
  3. {  Arrêté du 20 septembre 2010 relatif à l'approbation des comptes pour 2009 de divers organismes de l'institution des courses  }
  4. {  Décision du 2 mai 2023 modifiant la décision du 24 février 2023 relative à l'homologation de la décision n° 2022-089 du 8 décembre 2022 de l'Autorité de régulation des transports pour l'horaire de service 2024  }
  5. {  Décrets du 10 avril 1996 portant nomination de préfets  }
  6. {  Arrêtés du 4 mars 1997 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)  }
  7. {  Arrêté du 4 octobre 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines)  }
  8. {  Arrêté du 24 novembre 2022 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat)  }
  9. {  Arrêté du 29 décembre 1943 CREATION D'UN SYNDICAT D'EMPLOYEURS, TRANSFORMATION DES METAUX, SIEGE SOCIAL BAYONNE, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYEURS DE LA FAMILLE TRANSFORMATION DES METAUX DES BASSES-PYRENEES ET DU CANTON DE SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX (LANDES),  }
  10. {  Arrêté du 21 juillet 2014 portant délégation de signature (secrétariat général pour la modernisation de l'action publique)  }
  11. {  Arrêté du 22 décembre 1943 CREATION D'UN SYNDICAT D'INGENIEURS, TRANSFORMATION DES METAUX, SIEGE SOCIAL BOURGES, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES INGENIEURS DE LA FAMILLE TRANSFORMATION DES METAUX DU CHER,  }
  12. {  Liste officielle des mesures de conservation en vigueur, saison 2009/2010 (adoptée par la Commission lors de la vingt-huitième réunion, du 26 octobre au 6 novembre 2009), conformément à l'article IX de la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, signée à Canberra le 20 mai 1980. ― Annexe au décret n° 2010-1183 du 6 octobre 2010  }
  13. {  Décret-loi du 22 février 1940 AVANCES AUX CHAMBRES DE COMMERCE POUR LES GROUPEMENTS DE PETITS INDUSTRIELS ET ARTISANS TITULAIRES DE MARCHES DE LA DEFENSE NATIONALE  }
  14. {  Arrêté du 15 juillet 2022 portant admission à la retraite (inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche)  }
  15. {  Arrêtés du 21 juin 1996 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective  }
  16. {  Loi n°54-208 du 1 mars 1954 PORTANT EXTENSION A L'ALGERIE DE DIVERSES DISPOSITIONS LEGISLATIVES EN VIGUEUR DANS LA METROPOLE ET RELATIVE AUX DISPOSITIONS PENALES ET DE PROCEDURE PENALE ET AUX DISPOSITIONS DE PROCEDURE CIVILE DEVANT ASSORTIR LES DECISIONS VOTEES PAR L'ASSEMBLEE ALGERIENNE  }
  17. {  Arrêté du 16 juillet 2014 prolongeant le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, dit « Permis de Soultz », au profit du GEIE Exploitation minière de la chaleur (Bas-Rhin)  }
  18. {  Arrêté du 7 juillet 2014 portant ouverture en 2015 de l'examen professionnel d'accès par avancement au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives principal de 1re classe par le service interrégional des concours adossé au centre de gestion d'Ille-et-Vilaine représentant le Grand Ouest (Bretagne, Haute-Normandie, Basse-Normandie, Pays de la Loire)  }
  19. {  Décret du 23 mai 2023 portant renouvellement de mandat d'un membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations  }
  20. {  Décision du 16 mai 2023 portant délégation de signature aux fins d'exercice d'astreintes (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)  }

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