TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 9 mai 2024 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France  }
  2. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-612 du 8 décembre 1994 portant autorisation d'une extension de la zone de desserte d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département des Ardennes (sixième chaîne)  }
  3. {  Arrêté du 12 septembre 2022 fixant au titre de l'année 2022 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel d'accès au grade d'adjoint administratif principal de deuxième classe des administrations de l'Etat au sein du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires  }
  4. {  Arrêté du 29 janvier 2010 portant attribution de fonctions du président de la cour administrative d'appel de Douai  }
  5. {  Arrêté du 16 septembre 2022 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales  }
  6. {  Décret du 10 mai 2024 portant nomination à la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et les membres de leurs familles (rectificatif)  }
  7. {  Arrêté du 3 mai 1974 FIXANT LE TAUX DE LA MAJORATION POUR TRAVAIL INTENSIF DE L'INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT : 1,20FRS  }
  8. {  Arrêté du 28 octobre 2009 portant règlement de comptabilité au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat pour la désignation d'ordonnateurs secondaires et leurs délégués relevant du ministère de la santé et des sports sur le programme n° 309 « Entretien des bâtiments de l'Etat »  }
  9. {  Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse du Var - Le Luc (Var)  }
  10. {  Documents publiés  }
  11. {  Résolutions  }
  12. {  Décision du 31 mars 1945 PORTANT MODIFICATION DES DECISIONS DU 16-09-1941 RELATIVE A LA REGLEMENTATION DES DECLARATIONS DE STOCKS, DE LA REPARTITION, DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION DES FERRAILLES, DU 31-07-1942 SUR LES COMMANDES DE TRANSFORMATION, D'ALIMENTATION, NEGOCE DU MATERIEL D'OCCASION, DEMOLITIONS ET FERS DE REEMPLOI, ET ANNULATION DES DECISIONS DES 31-08-1942 ET 16-07-1943 MODIFIANT CELLE DU 16-09-1941  }
  13. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet  }
  14. {  Arrêté du 18 octobre 1973 EFFECTIFS DU PERSONNEL HOSPITALO-UNIVERSITAIRE VISE AUX 3E ET 4E DE L'ART. 1 DU DECRET 601030 DU 24-09-1960 MODIFIE, DU CHU DE GRENOBLE  }
  15. {  Décret n° 2021-326 du 25 mars 2021 modifiant le décret n° 2010-817 du 14 juillet 2010 instituant un délégué interministériel pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées  }
  16. {  Arrêté du 4 août 2006 portant attribution du brevet technique d'études militaires supérieures  }
  17. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers  }
  18. {  Arrêté du 18 octobre 1973 EFFECTIFS DU PERSONNEL HOSPITALO-UNIVERSITAIRE VISE AUX 3E ET 4E DE L'ART. 1 DU DECRET 601030 DU 24-09-1960 MODIFIE, DU CHU DE PARIS VI PITIE-SALPETRIERE  }
  19. {  Décret du 22 février 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active  }
  20. {  Arrêté du 9 février 2010 portant nomination (agents comptables)  }

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