TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 août 1987 PORTANT PROROGATION D'AGREMENT D'UN ORGANISME PREPARANT AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'AIDE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE  }
  2. {  Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2019-75 du 6 février 2019 relative aux mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de services financiers  }
  3. {  Arrêté du 26 avril 2006 portant nomination (administration centrale)  }
  4. {  Décret-loi du 5 mai 1934 SUPPRESSION D'EMPLOIS ET ANNULATION DE CREDITS  }
  5. {  Arrêtés du 28 septembre 1992 portant nomination (services extérieurs)  }
  6. {  Décret du 13 décembre 1944 M. BONNET EST NOMME A WASHINGTON  }
  7. {  Arrêté du 19 juillet 1979 REPARTITION DE CREDITS SERVICES GENERAUX PM, TITRE V, CHAP. 55-00 SUR SERVICES GENERAUX PM, TITRE IV, CHAP. 44-01 ET DIVERS MINISTERES  }
  8. {  Arrêté du 19 septembre 2008 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)  }
  9. {  Décision du 16 septembre 2013 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)  }
  10. {  Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques  }
  11. {  Décret no 98-794 du 4 septembre 1998 modifiant le décret no 97-423 du 28 avril 1997 relatif aux déclarations de surfaces et à la gestion et au contrôle du régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables  }
  12. {  Décret n° 2020-1369 du 10 novembre 2020 relatif à la création de la Commission de l'économie du développement durable  }
  13. {  Décret du 4 février 1993 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station hertzienne de Sainte-Marie située dans le département de la Martinique  }
  14. {  Décret n° 2002-1221 du 30 septembre 2002 relatif aux catégories de dispositifs médicaux devant faire l'objet d'une communication lors de leur mise en service et modifiant le livre V bis du code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)  }
  15. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCS de l'Eure)  }
  16. {  Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »  }
  17. {  Décret du 4 février 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Saint-Vallier-deThiey-Le Doublier-Valbonne-Village et Saint-Vallier-de-Thiey-Le Doublier-Séranon traversant les départements des Alpes-Maritimes et du Var  }
  18. {  Arrêté du 26 novembre 1979 TAUX D'INTERET DES OBLIGATIONS CAUTIONNEES : IL EST PORTE DE 11,5 % A 11,90 % L'AN A PARTIR DU 1 décembre 1979  }
  19. {  Arrêté du 14 mai 1976 EXTENSION D'UN AVENANT NO 11 DU 09-10-1975 A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EMPLOYES DE MAISON DE LA MOSELLE  }
  20. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds  }

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