TEXTE_VERSION

{ Accord du 4 mars 1986 relatif à l'aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels }
{ Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi }
{ Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail }
{ Accord du 11 octobre 1989 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (annexe 1) }
{ Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national sur l'aménagement du temps de travail dans les industries chimiques. JORF 11 janvier 1992. }
{ Arrêté portant extension d'un accord national dans les industries chimiques. JORF 12 mai 1992. }
{ Arrêté complétant l'arrêté du 27 avril 1992 portant extension d'un accord national dans les industries chimiques. JORF 10 juin 1992. }
{ Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale national des industries chimiques. JORF 14 novembre 1992. }
{ Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire, et d'importation-exportation de France métropolitaine (n° 43) JORF 22 avril 2007. }
{ Salaires Avenant du 19 octobre 1990 }
{ Salaires Accord du 19 octobre 1990 }
{ Salaires Accord du 15 novembre 1991 }
{ Salaires Ingénieurs et cadres Avenant n° 53 du 25 février 1987 }
{ Salaires Accord du 6 novembre 1992 }
{ Accord du 6 octobre 2006 relatif au télétravail }
{ Annexe Ouvriers, C 2 Apprentissage CONVENTION COLLECTIVE RÉGIONALE du 12 avril 1960 }
{ Annexe Ouvriers, C 2 Apprentissage, Modèle de contrat CONVENTION COLLECTIVE RÉGIONALE du 12 avril 1960 }
{ Adhésion par lettre du 13 septembre 2006 du syndicat national des techniciens de la production et postproduction Audiovisuel (SNTA) Force ouvrière à la convention collective nationale des laboratoires cinématographiques et sous-titrage }
{ Arrêté portant extension d'un accord complété par un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (n° 43) JORF 26 décembre 2004. }
{ Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (n° 43) JORF 1er janvier 2005. }

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