TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 1er avril 2011 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)  }
  2. {  Arrêté du 4 avril 2011 portant admission à la retraite (police nationale)  }
  3. {  Arrêté du 22 janvier 1993 portant modification de l'arrêté du 7 août 1992 portant création d'un certificat d'études supérieures de sciences de l'animal de laboratoire à I'Ecole nationale vétérinaire de Lyon  }
  4. {  Arrêté du 11 avril 2011 portant nomination d'un sous-directeur (administration centrale)  }
  5. {  Arrêté du 1er avril 2011 portant nomination au cabinet du ministre  }
  6. {  Arrêté du 27 février 1989 PORTANT NOMINATION DU CHEF DE LA MISSION DE CONTROLE DU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA)  }
  7. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air  }
  8. {  Décret n° 57-818 du 22 juillet 1957 fixant les règles générales applicables aux marches passes au nom des groupes de territoires, territoires et provinces d'outre-mer  }
  9. {  Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Bourgogne) à la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment  }
  10. {  Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Centre) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture  }
  11. {  Arrêté du 15 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts  }
  12. {  Délibération n° 2010-476 du 16 décembre 2010 autorisant le ministère de la justice et des libertés à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel visant à la dématérialisation des échanges entre les huissiers de justice et les tribunaux d'instance ou juridictions de proximité relatifs aux requêtes en injonction de payer dénommé « IPWEB » (autorisation n° 1416388)  }
  13. {  Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Lorraine) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers et des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics  }
  14. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de Loir-et-Cher  }
  15. {  Arrêté du 3 mars 2008 portant répartition entre les départements, la Polynésie française et Mayotte des emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles pour l'année 2008  }
  16. {  Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire  }
  17. {  Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière  }
  18. {  Arrêté du 30 novembre 2006 fixant le montant global des ressources à transférer du Centre national de la fonction publique territoriale aux centres de gestion et sa répartition entre centres de gestion  }
  19. {  Décret du 28 juillet 1975 NOMINATION DE M. LE GENERAL D'ARMEE GUY MERY, MEMBRE DU COMITE DE L'ENERGIE ATOMIQUE EN REMPLACEMENT DE M. LE GENERAL D'ARMEE MAURIN  }
  20. {  Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 8 avril 2011  }

Résultats 1 à 20

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