TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 5 septembre 2008 fixant les règles d'organisation générale et les critères de sélection du concours sur titres d'inspecteur de l'équipement du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire  }
  2. {  Arrêtés du 4 novembre 1991 portant nomination de directeurs adjoints à des instituts universitaires de formation des maîtres  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux  }
  4. {  Décret du 13 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. PERISSAT (Frédéric)  }
  5. {  Décret du 14 juin 2013 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Lozère - Mme DEMIGUEL (Marie-Paule)  }
  6. {  Décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de la Manche - M. BRUNETIERE (Xavier)  }
  7. {  Décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône - M. SIBILLEAU (Michaël)  }
  8. {  Décision du 23 février 2010 portant modification de la décision du 17 décembre 2008 fixant le barème des indemnités versées aux collaborateurs extérieurs du Contrôleur général des lieux de privation de liberté  }
  9. {  Décision n° 2006-959 du 21 novembre 2006 autorisant l'association FM Evangile 66 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé FM Evangile 66  }
  10. {  Décret n°86-580 du 14 mars 1986 PORTANT MODIFICATION DU DECRET 59733 DU 16-06-1959 RELATIF AU SOUTIEN FINANCIER DE L'ETAT A L'INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIQUE  }
  11. {  Arrêté du 22 février 1944 CREATION D'UN SYNDICAT UNIQUE D'EMPLOYEURS, CUIR, (BRANCHE CUIRS ET PEAUX BRUTS) DONT LE SIEGE SOCIAL EST ORLEANS, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYEURS DES CUIRS VERTS D'ORLEANS,  }
  12. {  Décret du 13 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. GUESPEREAU (Martin)  }
  13. {  Arrêté du 27 juin 2022 portant nomination au cabinet de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères  }
  14. {  Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation - M. BOUCHIER (Ivan)  }
  15. {  Décret du 13 juillet 2023 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation - Mme FEUCHER (Sylvie)  }
  16. {  Décret du 13 juillet 2023 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. BERANGER (Gautier)  }
  17. {  Décision n° 2023-759 du 6 septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alfa Diffusion pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne en mode numérique dénommé Radio Alfa  }
  18. {  Arrêté du 26 mars 2015 fixant le nombre de places offertes au concours professionnel sur titres organisé en 2015 nécessaire à l'avancement au grade de cadre supérieur de santé du corps des cadres de santé relevant du décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 modifié fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées  }
  19. {  Arrêté du 1er avril 2015 fixant au titre de l'année 2015 le nombre de places offertes pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées  }
  20. {  Loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils  }

Résultats 5701 à 5720

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