TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 juin 2013 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2013 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée pour l'année 2013  }
  2. {  Décret n°67-1139 du 22 décembre 1967 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1968 NO 671114 DU 21-12-1967  }
  3. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement  }
  4. {  Décret n° 2014-570 du 3 juin 2014 relatif à la limite d'âge du président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail  }
  5. {  Arrêté du 17 juin 2016 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  6. {  Décret du 30 novembre 2007 portant admission à la retraite et maintien en activité (Cour des comptes) - M. Bouquet (Patrick)  }
  7. {  Arrêté du 30 avril 2003 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)  }
  8. {  Loi du 13 novembre 1933 SOCIETES PAR ACTIONS  }
  9. {  Arrêté du 9 mars 1999 portant admission d'élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès  }
  10. {  Loi du 23 novembre 1933 STATUT DES OPERATEURS RADIOTELEGRAPHISTES A BORD DES NAVIRES DE COMMERCE, DE PECHE OU DE PLAISANCE  }
  11. {  Décret n° 2004-548 du 14 juin 2004 relatif aux commissions régionales des sanctions administratives dans le domaine du transport routier  }
  12. {  Arrêté du 22 septembre 2009 portant nomination (administration centrale)  }
  13. {  Arrêté du 19 mai 2003 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux ruraux)  }
  14. {  Arrêté du 6 décembre 1989 autorisant l'informatisation de résumés de sortie standardisés « modifiés » expérimentaux dans les établissements hospitaliers volontaires  }
  15. {  Arrêté du 31 mars 1999 portant radiation (administrateurs civils)  }
  16. {  Décret du 30 novembre 2007 portant nomination (Conservatoire national des arts et métiers) - M. Saib (Ali)  }
  17. {  Arrêté du 18 août 1970 CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DE SECRETAIRES STENODACTYLOGRAPHES A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT  }
  18. {  Arrêté du 30 juillet 1998 fixant certaines modalités applicables à la livraison des matières premières cultivées sur des terres mises en jachère à des fins principales non alimentaires  }
  19. {  Décret n°53-965 du 30 septembre 1953 RELATIF AU PROCEDURE DE RECOUVREMENT DES PETITES CREANCES ET NOTAMMENT CELLES RESULTANT DES LETTRES DE CHANGE ET BILLETS A ORDRE  }
  20. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire, et d'importation-exportation de France métropolitaine  }

Résultats 5761 à 5780

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