TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2016-6 LP du 16 juin 2016  }
  2. {  Arrêté du 26 septembre 2023 portant approbation de certaines dispositions des statuts de l'association centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc  }
  3. {  Arrêté du 27 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2019 fixant la cotisation forfaitaire à l'assurance maladie-maternité des assurés volontaires à l'étranger, adhérents à titre individuel à la Caisse des Français de l'étranger, et de la cotisation forfaitaire à l'assurance maladie-maternité et invalidité des employeurs agissant pour le compte des travailleurs salariés et collaborateurs assimilés qu'elles emploient à l'étranger  }
  4. {  Décret n°73-1215 du 29 décembre 1973 RELATIF A L'ASSURANCE VOLONTAIRE GEREE PAR LES REGIMES D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS NON-SALARIES DES PROFESSIONS ARTISANALES ET DES PROFESSIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES.  }
  5. {  Arrêté du 5 août 1983 ANNULATION DE CREDITS,MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES,DEPENSES EVENTUELLES,CHAPITRE 37-94 ET TRANSFERT AUX DOM-TOM,III,FOM,TITRE IV,CHAPITRE 46-93,SECOURS D'EXTREME URGENCE AUX VICTIMES DE CALAMITES PUBLIQUES  }
  6. {  Décret du 30 septembre 1937 CONSEIL SUPERIEUR DE L'ENFANCE  }
  7. {  Avis relatifs à des transferts de portefeuilles de contrats d'entreprises d'assurance  }
  8. {  Arrêté du 27 septembre 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'industrie et des mines)  }
  9. {  Arrêté du 21 septembre 1943 CONDITIONS DE DISTILLATION DES VINS BLANCS DES CHARENTES ET DE L'ARMAGNAC POUR LA CAMPAGNE 1943-1944  }
  10. {  Décret n° 2012-25 du 9 janvier 2012 relatif au caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire  }
  11. {  Arrêté du 28 septembre 2023 portant admission à la retraite (professeurs de classe exceptionnelle)  }
  12. {  Arrêté du 2 octobre 2023 portant nomination (administration centrale)  }
  13. {  Arrêté du 2 octobre 2023 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }
  14. {  Arrêté du 15 février 1985 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE FINANCIERE DE BASSIN ADOUR-GARONNE  }
  15. {  Décret du 3 octobre 2023 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi, en résidence à Pretoria - M. MARTINON (David)  }
  16. {  Arrêté du 27 septembre 2023 portant nomination à la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle  }
  17. {  Arrêté du 2 octobre 2023 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires  }
  18. {  Avis n° 381560 du 29 mai 2015  }
  19. {  Arrêté du 20 septembre 2023 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires  }
  20. {  Arrêté du 21 septembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)  }

Résultats 5721 à 5740

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