TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 27 novembre 2013 portant nomination au Conseil commun de la fonction publique  }
  2. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des fleuristes  }
  3. {  Arrêté du 8 avril 2016 relatif aux critères et méthodes pour l'élaboration et la mise en œuvre du programme de mesures du plan d'action pour le milieu marin  }
  4. {  Arrêté du 22 novembre 2013 portant nomination au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat  }
  5. {  Arrêté du 27 novembre 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  6. {  Arrêté du 21 novembre 2013 portant nomination du commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)  }
  7. {  Décret du 28 juin 1990 portant nomination (administration préfectorale)  }
  8. {  Arrêté du 19 mai 1954 RECONDUCTION DES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 23-05-1953 POUR L'ANNEE 1954. (FIXATION DE LA COTISATION DU REGIME D'ASSURANCE VIEILLESSE DES EXPERTS COMPTABLES ET DES COMPTABLES AGREES)  }
  9. {  Arrêté du 15 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'armement des phares et balises  }
  10. {  Arrêté du 19 novembre 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580)  }
  11. {  Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  12. {  Arrêté du 31 mai 1954 DATE D'OUVERTURE DE LA 7EME SESSION DE L'INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE DEFENSE NATIONALE  }
  13. {  Décret du 10 novembre 2003 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer  }
  14. {  Décret n°52-1367 du 20 décembre 1952 PORTANT CREATION D'EMPLOIS A L'UNIVERSITE D'ALGER  }
  15. {  Arrêté du 19 décembre 1957 TRAVAILLEURS VISES A L'ART 11 DE L'ARRETE DU 19-07-1954  }
  16. {  Arrêté du 19 novembre 2013 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping (n° 1618)  }
  17. {  Décision n° 2023-1192 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Europe 2 Nord Picardie dans la zone Lille local  }
  18. {  Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour : Saint-Martin-de-Seignanx (zone de protection spéciale)  }
  19. {  Décision n° 2013-741 du 20 novembre 2013 modifiant la décision n° 2008-1157 du 25 novembre 2008 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio  }
  20. {  Règlement Européen du 28 avril 1970 DU CONSEIL NO 70816 PORTANT DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES EN MATIERE D'ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITI-VINICOLE  }

Résultats 3181 à 3200

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