TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 2016-1124 du 11 août 2016 portant majoration du traitement de certains fonctionnaires territoriaux bénéficiaires d'une clause de conservation d'indice à titre personnel  }
  2. {  Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Black Jack »  }
  3. {  Décision n° 2020-0355 du 23 avril 2020 de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse fixant l'évaluation définitive du coût net du service universel et les contributions définitives des opérateurs pour l'année 2018  }
  4. {  Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Archipel des Sept-Iles (zone de protection spéciale)  }
  5. {  Arrêtés du 29 août 2006 portant nomination et détachement (administration centrale)  }
  6. {  Arrêté du 1er août 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  7. {  Arrêté du 18 février 2013 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale  }
  8. {  Arrêté du 16 juillet 1986 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION MIXTE POUR L'ALLEGEMENT DES CHARGES TELEPHONIQUES DE LA PRESSE  }
  9. {  Arrêté du 1er août 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  10. {  Recommandation no 98-2 du 1er septembre 1998 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio relative aux élections partielles  }
  11. {  Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant  }
  12. {  Avis relatifs à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds  }
  13. {  Arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Cambodge »  }
  14. {  Avis de vacance d'un emploi (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)  }
  15. {  Arrêté du 19 juin 1997 portant agrément de l'accord du 4 février 1997 relatif aux annexes I, II, III, IV, V, VI, VII, IX, XI, XII, XIII au règlement annexé à la convention du 1er janvier 1997 relative à l'assurance chômage  }
  16. {  Arrêté du 2 août 2016 autorisant l'ouverture des concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale au titre de l'année 2017  }
  17. {  Arrêté du 11 juin 2003 portant extension d'un accord national professionnel relatif au régime de prévoyance des intérimaires cadres conclu dans le secteur du travail temporaire, modifié par un accord et deux avenants  }
  18. {  Arrêté du 2 août 2016 autorisant l'ouverture de concours pour le recrutement d'officiers de gendarmerie  }
  19. {  Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre l'influenza aviaire  }
  20. {  du 12 avril 1979 RELATIF A L'INDEX NATIONAL BATIMENT "TOUT CORPS D'ETAT" (SYMBOLE BT-01)  }

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