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{ Décret du 17 septembre 2015 portant affectation et élévation, promotions dans la 2e section, nominations dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant d'officiers généraux }
{ Arrêté du 15 février 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) }
{ Arrêté du 18 novembre 2024 portant nomination dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects }
{ Arrêté du 16 avril 2004 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d'État) }
{ Arrêté du 10 juillet 1996 portant admission à la retraite d'un secrétaire adjoint des affaires étrangères }
{ Arrêté du 15 avril 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) }
{ Arrêté du 16 mars 2004 relatif aux emplois hors filière et hors catégorie de l'Institut national de recherches archéologiques préventives et fixant leur rémunération indiciaire }
{ Arrêté du 14 septembre 2015 portant nomination de la présidente du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation }
{ Décret du 6 février 2003 portant nomination d'un conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes }
{ Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 13 juillet 2023 fixant la liste des inscriptions portées sur les agrafes de la médaille de la défense nationale }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du Centre-Val de Loire }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-318 du 7 juin 1994 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme de télévision et de radiodiffusion sonore R.F.O. en Polynésie française }
{ Arrêté du 14 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation au titre des personnalités qualifiées }
{ Arrêté du 9 avril 2004 portant délégation de signature (direction de la prévention des pollutions et des risques) }
{ Arrêté du 20 novembre 2024 portant nomination (agents comptables) }
{ Arrêté du 6 juin 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises paysagistes de Normandie }
{ Arrêté du 8 septembre 2015 portant application du décret n° 2015-146 du 10 février 2015 relatif à la dématérialisation des échanges avec les juridictions financières }
{ Décision n° 2024-1023 du 16 octobre 2024 autorisant l'association Europe 2 Ajaccio à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Corse }
{ Décision n° 2024-1024 du 16 octobre 2024 autorisant l'association Radio Frequenza Nostra à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Frequenza Nostra }

Résultats 3161 à 3180

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