TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 13 novembre 1991 portant nomination à un comité de bassin et au conseil d'administration d'une agence de bassin  }
  2. {  Arrêté du 3 janvier 2012 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)  }
  3. {  Arrêté du 28 mars 2012 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux de bibliothèques)  }
  4. {  Arrêté du 11 juin 2012 portant admission à la retraite (architectes et urbanistes de l'Etat)  }
  5. {  Décret n°76-995 du 3 novembre 1976 RELATIF AUX PRETS DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL AUX VICTIMES DE LA SECHERESSE DE 1976 (7 ANS LA DUREE DES PRETS)  }
  6. {  Arrêté du 13 juin 2012 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme  }
  7. {  Arrêté du 22 février 1944 CREATION D'UN SYNDICAT UNIQUE D'EMPLOYEURS, CUIR, (BRANCHE CUIRS ET PEAUX BRUTS) DONT LE SIEGE SOCIAL EST NANCY, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES EMPLOYEURS DES CUIRS BRUTS DE LA REGION DE NANCY,  }
  8. {  Arrêté du 1er avril 2011 portant extension de deux accords régionaux (Champagne-Ardenne) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 modifié (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n° 1596 et n° 1597)  }
  9. {  Arrêté du 14 juin 2012 portant nomination (régisseurs d'avances)  }
  10. {  Liste des avis rendus au cours du mois de juillet 2001 sur les décisions tarifaires de France Télécom  }
  11. {  Décret du 22 décembre 2004 portant délégation de signature (direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes)  }
  12. {  Arrêté du 21 avril 1983 DES DIPLOMES,CERTIFICATS ET AUTRES TITRES D'INFIRMIERS RESPONSABLES DES SOINS GENERAUX DELIVRES PAR LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (CEE) VISES A L'ART. L474-1 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE  }
  13. {  Décision n° 2012-374 du 15 mai 2012 modifiant la décision n° 2011-1033 du 11 octobre 2011 autorisant le département des Hautes-Pyrénées à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Saint-Lary-Soulan (Le Pla d'Adet)  }
  14. {  Décision n° 2012-377 du 15 mai 2012 modifiant la décision n° 2011-1017 du 18 octobre 2011 autorisant la commune de Campan (Hautes-Pyrénées) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Campan (Nord)  }
  15. {  Arrêté du 23 janvier 2007 portant règlement de comptabilité du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement pour la désignation d'un ordonnateur secondaire délégué  }
  16. {  Arrêté du 26 août 1991 portant extension d'un additif à la convention collective nationale des employés des magasins populaires  }
  17. {  Arrêtés du 26 août 1994 portant nomination (directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales)  }
  18. {  Résultat de délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux et valables jusqu'au 2 août 2013  }
  19. {  Arrêtés du 14 juin 1996 portant création de communes (modification aux circonscriptions administratives territoriales)  }
  20. {  Résultat de délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation valable jusqu'au 29 juillet 2013  }

Résultats 3161 à 3180

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