TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 10 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel  }
  2. {  Arrêté du 14 octobre 1947 PORTANT NOMINATION DE MM. LANDUCCI, SOULE, ROLLET A LA COMMISSION DE MODERNISATION DES INDUSTRIES CHIMIQUES  }
  3. {  Arrêté du 29 novembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  4. {  Arrêté du 29 novembre 2012 relatif à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance des salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, d'élevages, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés de viticulture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des entreprises de travaux agricoles et forestiers de Charente-Maritime  }
  6. {  Arrêté du 26 août 2009 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 instituant la prime de fonctions et de résultats  }
  7. {  Décret n° 2018-353 du 14 mai 2018 modifiant diverses dispositions relatives à la gestion des organismes de sécurité sociale et à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale  }
  8. {  Arrêté du 26 novembre 2012 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol  }
  9. {  Décret n°80-505 du 4 juillet 1980 ADJONCTION D'UN ART. 1-BIS AU DECRET 481795 DU 26-11-1948:LA CAISSE NATIONALE DE L'ENERGIE EST HABILITEE A ASSURER,POUR LE COMPTE DE LA CAISSE FRANCAISE DES MATIERES PREMIERES,LA GESTION DES OPERATIONS DE LA CAISSE FRANCAISE DES MATIERES PREMIERES,DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR UNE CONVENTION PASSEE ENTRE LES DEUX ETABLISSEMENTS  }
  10. {  Arrêté du 23 novembre 2012 portant nomination (agents comptables)  }
  11. {  Arrêté du 28 janvier 1997 autorisant des pharmaciens étrangers à exercer la pharmacie en France  }
  12. {  Décret du 15 novembre 2013 portant nomination et titularisation d'administrateurs (Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  13. {  Décision n° 419 du 5 décembre 2012 portant délégation de signature  }
  14. {  Décision n° 421 du 5 décembre 2012 portant délégation de signature  }
  15. {  Arrêté du 3 octobre 1994 portant extension d'un accord régional (Centre) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés)  }
  16. {  Résultats des tirages du Keno du lundi 26 juin 2017  }
  17. {  Décret n° 2008-825 du 21 août 2008 relatif au supplément de loyer de solidarité  }
  18. {  Arrêté du 14 septembre 1950 NOMBRE DE SIEGES ATTRIBUES A CHAQUE ORGANISATION SYNDICALE AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE L'INSEE  }
  19. {  Décision n° 424 du 5 décembre 2012 portant délégation de signature  }
  20. {  Décret n° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique  }

Résultats 3201 à 3220

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