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{ Décret du 23 juillet 2015 portant nomination d'un inspecteur général de l'agriculture de 1re classe - M. SOULIÉ (Hervé) }
{ Décret du 14 mars 1985 PORTANT CONCESSION DE LA MEDAILLE MILITAIRE }
{ Directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs }
{ Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d'étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d'utilisation de l'air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source }
{ Arrêté du 9 juillet 2010 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 7 juillet 2022 fixant la liste des centres et instituts dont les stages ou sessions ouvrant droit, en faveur des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques des établissements de santé et médico-sociaux publics, au congé pour formation syndicale }
{ du 8 janvier 1940 FONDS DE SOLIDARITE NATIONALE }
{ Décret n° 47-1659 du 26 août 1947 approuvant une modification apportée aux statuts du Crédit national }
{ Arrêté du 17 septembre 2009 relatif aux prix au numéro et aux tarifs des abonnements des publications périodiques régionales, sur supports papier et électronique, de l'Institut national de la statistique et des études économiques }
{ Arrêté du 27 février 2014 pris en application des articles D. 675-19 et D. 675-20 du code de l'éducation attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l'Ecole militaire interarmes }
{ Arrêté du 1 février 1961 PORTANT CREATION DE CLASSES DANS LE DEPARTEMENT DES OASIS }
{ Arrêté du 1er juin 2007 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 7 juin 2010 portant admission à la retraite (services déconcentrés du Trésor) }
{ Arrêté du 16 décembre 2004 relatifs à des organisations de producteurs dans le secteur des fruits et légumes }
{ Décret n° 47-1665 du 21 août 1947 portant modification du règlement de pilotage de la station de Caen-Ouistreham }
{ Arrêté du 13 juillet 2010 portant nomination au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement }
{ Arrêté du 12 juillet 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés (n° 1396) }
{ Décret n°2003-525 du 18 juin 2003 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur départemental des services vétérinaires et de directeur des services vétérinaires. }
{ Arrêté du 26 décembre 2011 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation }
{ Délibération n° 2015-257 du 16 juillet 2015 portant autorisation unique de transferts de données à caractère personnel hors Espace économique européen encadrés par les règles internes d'entreprise (BCR) « responsable de traitement » du groupe ING (BCR-009) }

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