TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 2 décembre 1980 EXTENSION D'AVENANTS A LA CONVENTION COLLECTIVE DU BATIMENT DE LA REGION PARISIENNE }
{ Arrêté du 24 décembre 1979 TAUX DE L'INDEMNITE DES COLLABORATEURS AUXILIAIRES DE LA METEOROLOGIE NATIONALE (OBSERVATEURS TERRESTRES DU RESEAU SYNOPTIQUE) (INDEMNITE PREVUE A L'ART. 5 DU DECRET 64-955 DU 11-09-1964). ABROGATION DE L'ARRETE DU 03-05-1978 }
{ Arrêté du 2 juillet 1999 portant nomination des pensionnaires de l'Académie de France à Rome au titre de l'année 1999 }
{ Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination (enseignement supérieur agricole) }
{ Arrêté du 28 juin 1977 NOMENCLATURE DES ACTES PROFESSIONNELS }
{ Arrêté du 4 janvier 1980 }
{ Arrêté du 21 juillet 2023 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat) }
{ Arrêté du 23 juin 1977 MODIFICATION DE L'ART. 6 (1ER ALINEA) DE L'ARRETE DU 17 MAI 1971 }
{ Arrêté du 16 février 2009 fixant le taux des droits d'inscription à l'examen d'entrée de certaines formations dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche }
{ Arrêté du 28 janvier 2019 portant prorogation du titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse }
{ Décret n°86-520 du 14 mars 1986 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée. }
{ Arrêté du 20 avril 2006 portant approbation d'une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public }
{ Arrêté du 11 juin 2013 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective régionale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment occupant jusqu'à dix salariés de la région Aquitaine (n° 2194) }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet }
{ Décret n° 2006-497 du 2 mai 2006 portant création de la direction générale des systèmes d'information et de communication et fixant l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement }
{ Arrêté du 12 août 2004 portant approbation du compte financier pour 2003 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe }
{ Décret du 21 octobre 1991 portant acceptation de démission (inspection générale des finances) }
{ COMMISSION POUR LA TRANSPARENCE FINANCIERE DE LA VIE POLITIQUE Sixième rapport de la commission pour la transparence financière de la vie politique }
{ Arrêté du 31 janvier 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de géomètre principal du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques }

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