TEXTE_VERSION

  1. {  Délibération n° 2019-047 du 11 avril 2019 portant avis sur un projet de décret relatif aux conditions dans lesquelles la collecte de données épidémiologiques et leur traitement peuvent être confiés à des personnes agréées (demande d'avis n° 19003802)  }
  2. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  3. {  Décret du 31 décembre 2002 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)  }
  4. {  Décision n° 2019-134 du 24 avril 2019 autorisant le département de Mayotte à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la commune de M'tsamboro (976 Mayotte), zone de M'tsahara  }
  5. {  Arrêté du 16 avril 2003 portant ouverture de concours externes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes)  }
  6. {  Décision du 25 avril 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'un adjoint technique de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts  }
  7. {  Arrêté du 28 avril 2003 fixant, en application de l'article 69-1 de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 portant modernisation sociale, la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste  }
  8. {  Ordre du jour  }
  9. {  Décret du 11 juin 2003 chargeant un député d'une mission temporaire  }
  10. {  Décision n° 92-1137 du 21 décembre 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Preuschdorf (Bas-Rhin)  }
  11. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-766 du 26 octobre 1990 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  12. {  Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre  }
  13. {  Délibération du 26 mars 2019 relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio  }
  14. {  Délibération du 26 mars 2019 relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio  }
  15. {  Décret du 18 mars 1957 APPROUVE LA DELIBERATION NO 603 GC/56 DU 06-12-1956 DU GRAND CONSEIL DE L'AFRIQUE OCCIDENTALE FRANCAISE MODIFIANT LE CODE DES IMPOTS SUR LE REVENU  }
  16. {  Décret n°60-601 du 23 juin 1960 COMITE DE CONTROLE DU FONDS D'ENCOURAGEMENT A LA PRODUCTION TEXTILE  }
  17. {  Arrêté du 19 juillet 1993 relatifs à des situations administratives  }
  18. {  Décret n°58-692 du 31 juillet 1958 PORTANT APPLICATION DANS L'ETAT SOUS TUTELLE DU CAMEROUN DU DECRET 57597 DU 13 MAI 1957 PORTANT DEFINITION DES TYPES DE CIRCULATION AERIENNE ET FIXANT LES CONDITIONS D'ETABLISSEMENT DE LEUR REGLEMENTATION  }
  19. {  Composition de l'assemblée  }
  20. {  Groupes politiques  }

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