TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 28 mars 2019 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  2. {  Arrêté du 28 mars 2019 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  3. {  Avis de vacance d'un emploi de chef de service  }
  4. {  Décret du 9 mai 2006 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées  }
  5. {  Arrêté du 28 mars 2019 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  6. {  Arrêté du 30 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 relatif aux articles 1er et 6 du décret n° 99-723 du 3 août 1999 fixant les modalités d'application des articles 265 septies et 265 octies du code des douanes portant remboursement d'une fraction de la taxe intérieure de consommation sur le gazole utilisé par certains véhicules routiers  }
  7. {  Ordonnance n°45-2060 du 8 septembre 1945 LES BIENS ENLEVES OU DETRUITS DU FAIT DE L'OCCUPATION SONT ASSIMILES AUX BIENS DETRUITS PAR ACTES DE GUERRE  }
  8. {  Arrêté du 8 mars 2000 fixant le montant de l'indemnité spéciale susceptible d'être allouée à certains personnels de la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat et de la direction générale de l'administration et de la fonction publique  }
  9. {  Ordonnance n°45-2062 du 8 septembre 1945 LA RECONSTRUCTION DES IMMEUBLES, INSTALLATIONS, OUTILLAGES ET STOCKS AFFECTES A UN SERVICE PUBLIC EST ASSUREE AU MOYEN DE PROJETS DE RECONSTRUCTION ACCEPTES PAR UN COMITE DEPARTEMENTAL D'AGREMENT  }
  10. {  Ordonnance n°45-2065 du 8 septembre 1945 CREATION D'UN GROUPEMENT NATIONAL DENOMME "ORGANISATION NATIONALE POUR LES CANTONNEMENTS OUVRIERS DE LA RECONSTRUCTION." IL A LA PERSONNALITE MORALE ET ASSURE LA GESTION DESINTERESSEE DES CANTONNEMENTS OUVRIERS  }
  11. {  Arrêté du 22 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 cavités souterraines de l'hôtel Hervé (zone spéciale de conservation)  }
  12. {  Décret n°59-1589 du 31 décembre 1959 CAISSE SAHARIENNE DE SOLIDARITE  }
  13. {  Arrêté du 25 mars 2019 fixant pour 2019 le montant de la cotisation globale due par les chambres départementales d'agriculture au fonds stratégique de la forêt et du bois  }
  14. {  Arrêtés du 24 mars 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  15. {  Arrêtés du 6 janvier 2000 relatifs à des régies d'avances  }
  16. {  Décret n°68-197 du 27 février 1968 MODIFICATION DE L'ART. 7 DU DECRET 58231 DU 6 MARS 1958 (PROCEDURE DE DELIBERATION POUR LES AFFAIRES SOUMISES AU CONSEIL)  }
  17. {  Arrêté du 16 octobre 2024 fixant le nombre de places offertes en 2025 pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées  }
  18. {  Arrêtés du 11 juin 1992 conférant le titre de docteur honoris causa  }
  19. {  Décret n°93-376 du 18 mars 1993 relatif au recrutement et à la formation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat modifiant le décret n° 64-217 du 10 mars 1964 relatif aux maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat  }
  20. {  Arrêté du 26 avril 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)  }

Résultats 2061 à 2080

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