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{ Arrêté du 7 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var }
{ Avis de vacance d'emplois de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle }
{ Avis relatif à l'ouverture pour l'année scolaire 2002-2003 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique }
{ Décret du 13 juillet 1973 PENDANT L'ABSENCE DE M. MESSMER,PREMIER MINISTRE,M. TAITTINGER,GARDE DES SCEAUX,EST CHARGE DE L'EXERCICE DE SES POUVOIRS }
{ Avis de vacance d'emplois de praticien hospitalier universitaire au titre de l'année 2004 }
{ Arrêté du 29 septembre 1955 TAUX DE LA REDEVANCE SUR LES ALCOOLS LIBRES PREVUS A L'ART. 382 DU CODE GENERAL DES IMPOTS }
{ Arrêté du 16 mars 2018 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Corsair }
{ Arrêté du 2 mars 2021 portant extension de l'avenant n° 33 du 15 janvier 2019 modifiant l'article 39 à la convention collective nationale de la conchyliculture sur le repos dominical et les dérogations au repos dominical }
{ Décret n° 2015-1834 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2009-589 du 25 mai 2009 relatif au délégué régional à la recherche et à la technologie }
{ Décret n° 47-2187 du 15 novembre 1947 portant répartition des postes diplomatiques et consulaires. }
{ Arrêté du 19 novembre 2022 abrogeant l'arrêté du 14 octobre 2019 relatif à la certification mentionnée à l'article L. 6316-1 du code du travail des organismes de formation de l'enseignement agricole public }
{ Arrêté du 15 juillet 1992 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'environnement des redevances pour services rendus perçues par les directions régionales de l'environnement }
{ Décret n°2007-940 du 15 mai 2007 relatif à la Commission nationale des marchés des sociétés concessionnaires d'autoroutes ou d'ouvrages d'art et modifiant le décret n° 2004-86 du 26 janvier 2004. }
{ Arrêté du 16 janvier 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatives à l'organisation matérielle des concours administratifs des douanes et à la consultation des résultats }
{ Décret n°2007-960 du 15 mai 2007 relatif à la confidentialité des informations médicales conservées sur support informatique ou transmises par voie électronique et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires). }
{ Décret n° 47-2195 du 17 novembre 1947 portant refonte du décret du 26 janvier 1926, instituant l’académie des sciences coloniales. }
{ Arrêté du 19 avril 1978 ADOPTION DES MODELES TYPES DE CONVENTIONS PASSEES ENTRE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS REGIONAUX ET LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS. (NON PUBLIES) }
{ Arrêté du 1er juin 2010 portant règlement de comptabilité du ministère de la justice et des libertés pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués }
{ Arrêté du 11 juin 2002 portant extension d'un avis d'interprétation d'un article de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile }
{ Arrêté du 22 novembre 2007 relatif au dépôt des demandes de regroupement familial dans les services de l'Office français de l'immigration et de l'intégration. }

Résultats 2141 à 2160

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