TEXTE_VERSION

{ Décret du 15 mai 2007 portant abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier d'une congrégation }
{ Décret n° 2011-1956 du 23 décembre 2011 fixant les cotisations des régimes d'assurance invalidité-décès des professions libérales pour l'année 2011 }
{ Arrêté du 25 septembre 2023 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 30 septembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêtés du 9 novembre 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêtés du 19 juin 1997 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêté du 14 avril 2010 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme (n° 1909) }
{ Arrêtés du 27 décembre 1989 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux ruraux) }
{ Arrêté du 10 février 1975 MODIFIE L'ART. 8 DE L'ARRETE DU 21 MARS 1967 (VISA DU SERVICE DES DOUANES) }
{ Arrêtés du 8 décembre 2000 portant détachement (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de musique }
{ Décret du 10 novembre 1970 FIXANT LE JEUDI 12 NOVEMBRE 1970 JOUR DE DEUIL NATIONAL EN RAISON DU DECES DU GENERAL DE-GAULLE }
{ Arrêté du 5 octobre 2005 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef des télécommunications) }
{ Décret du 1 juillet 1988 MAINTENANT UN MAGISTRAT EN POSITION DE DISPONIBILITE }
{ Ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modification du livre VI du code de commerce }
{ Arrêté du 5 mars 1975 EXTENSION D'AVENANTS A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES ENTREPOTS D'ALIMENTATION }
{ Arrêté du 25 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 tourbières et prairies tourbeuses de la forêt d'Yveline (zone spéciale de conservation) }
{ Décret n° 2006-1650 du 21 décembre 2006 relatif à l'attribution d'une indemnité au président et à certains membres du comité stratégique pour le numérique }
{ Arrêté du 8 janvier 2007 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2007 aux concours d'admission à l'école du commissariat de la marine et au recrutement dans le corps des commissaires de la marine }
{ Arrêtés du 9 mars 1992 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la déviation de canalisations de transport de gaz }

Résultats 2101 à 2120

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