TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 28 juin 1990 fixant pour la campagne 1989-1990 le taux de la taxe parafiscale perçue au profit du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe  }
  2. {  Arrêté du 31 octobre 2024 portant approbation de la participation de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) à une augmentation de capital de la société RATP Cap Ile-de-France  }
  3. {  Arrêté du 10 septembre 1992 portant cessation de fonctions d'inspecteurs des matières nucléaires  }
  4. {  Arrêtés du 22 février 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Décret n° 79-431 du 31 mai 1979 modifiant le décret n° 79-114 du 25 janvier 1979 portant codification et modification des textes réglementaires concernant les forêts (deuxième partie : Réglementaire, du nouveau code forestier). Dispositions relatives aux bois et forêts du département de la Réunion  }
  6. {  Décret n°90-723 du 8 août 1990 relatif à l'organisation de la formation avant titularisation et de la formation d'adaptation à l'emploi des ingénieurs en chef de 1re catégorie.  }
  7. {  Décret n°90-521 du 27 juin 1990 relatif à la délivrance du brevet et à l'exercice à titre professionnel des fonctions de patron à la plaisance (voile).  }
  8. {  Arrêtés portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)  }
  9. {  Décret n°93-1394 du 30 décembre 1993 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1994 (SERVICES DU PREMIER MINISTRE,III: CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL)  }
  10. {  Décret du 14 janvier 1987 AUTORISANT LES DEPARTEMENTS DE L'AUDE,DU GARD,DE L'HERAULT,DE LA LOZERE ET DES PYRENEES-ORIENTALES,LE DISTRICT URBAIN DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER ET LA COMMUNE DE CERET A PARTICIPER AU CAPITAL DE LA SOCIETE REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (SORIDEC)  }
  11. {  Décret n°98-830 du 9 septembre 1998 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de la Brenne (Centre)  }
  12. {  Décret n°93-1399 du 30 décembre 1993 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1994 (AVIATION CIVILE)  }
  13. {  Décision n° 2001-751 du 11 juillet 2001 modifiant la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2000-708 du 2 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Châtel Nostalgie  }
  14. {  Règlement Européen du 25 mars 1969 DU CONSEIL NO 69543 RELATIF A L'HARMONISATION DE CERTAINES DISPOSITIONS EN MATIERE SOCIALE DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS PAR ROUTE  }
  15. {  Arrêté du 21 septembre 1990 fixant les taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière  }
  16. {  Loi du 19 mai 1944 PORTANT OUVERTURE DE CREDITS POUR TRAVAUX EXCEPTIONNELS, AU BUDGET DU SECRETARIAT DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE POUR 1944  }
  17. {  Arrêté du 7 mars 2003 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de l'outre-mer  }
  18. {  Loi du 22 mai 1944 EXTENSION DE LA LOI DU 12 JUIN 1942 (RELATIVE A LA PERTE OU A LA DETERIORATION DES DENREES ALIMENTAIRES) AUX DENREES ET PRODUITS DESTINES A L'ALIMENTATION DES ANIMAUX  }
  19. {  Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique  }
  20. {  Arrêté du 25 janvier 2001 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat  }

Résultats 2101 à 2120

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