TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 10 décembre 2009 portant création d'un établissement de placement éducatif à Villiers-sur-Marne (94) }
{ Décret du 21 juillet 1999 portant acceptation de démission (administrateurs civils) }
{ Composition de la Cour de justice de la République au 22 janvier 2024 }
{ Arrêté du 23 mars 2000 homologuant la décision no 99-1077 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 8 décembre 1999 précisant les conditions et les délais de mise en oeuvre de la sélection du transporteur appel par appel et de la présélection }
{ Arrêté du 27 avril 2001 portant admission à la retraite (secrétariat général du Gouvernement) }
{ Arrêté du 29 juillet 2016 fixant la liste d'admission au concours spécial d'internat de médecine à titre européen au titre de l'année universitaire 2016-2017 }
{ Arrêté du 17 avril 2013 relatif au taux de contribution patronale de la Régie autonome des transports parisiens et pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 2005-1637 du 26 décembre 2005 relatif aux ressources de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens }
{ Arrêté du 27 juillet 1999 portant nomination (administration centrale) }
{ Décret du 3 août 2016 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. SEGOT (Hubert) }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP du Morbihan) }
{ Décision n° 2024-58 du 24 janvier 2024 modifiant la décision n° 2023-489 du 24 mai 2023 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Marseille intermédiaire }
{ Délibération n° 2023-120 du 16 novembre 2023 portant avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 2019-969 du 18 septembre 2019 relatif à des traitements de données à caractère personnel portant sur les ressources des assurés sociaux }
{ Avis du 17 novembre 2023 relatif à l'accès des mineurs enfermés à l'enseignement }
{ LOI no 97-741 du 2 juillet 1997 autorisant l'approbation d'un protocole relatif à l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (1) }
{ Décret du 25 octobre 1906 DU GOUVERNEMENT }
{ Arrêté du 3 mars 2005 fixant la répartition géographique des postes pris en application des arrêtés autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours de recrutement de secrétaires administratifs de préfecture (ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales) }
{ Décret du 29 janvier 2024 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé) }
{ Ordre du jour }
{ Conférence des présidents }
{ Documents et publications }

Résultats 2021 à 2040

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