TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 28 juillet 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  2. {  Décret n°82-1127 du 28 décembre 1982 FIXANT LES TARIFS DES ABONNEMENTS ET DES PRIX DE VENTE AU NUMERO DES PUBLICATIONS EDITES PAR LE JOURNAL OFFICIEL  }
  3. {  Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne  }
  4. {  Décret du 9 avril 1909 M. CLEMENCEAU,PRESIDENT DU CONSEIL,EST CHARGE DE L'INTERIM DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES PENDANT L'ABSENCE DE M. PICHON  }
  5. {  Arrêté du 7 février 2025 modifiant l'arrêté du 6 février 2023 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences, des professeurs des universités et des chaires de professeurs juniors  }
  6. {  Arrêté du 25 mai 1977 TAUX JOURNALIERS DE L'INDEMNITE DE MISSION ET DE L'INDEMNITE DE TOURNEE ALLOUEES AUX MILITAIRES SE DEPLACANT SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA FRANCE  }
  7. {  Arrêté du 17 juillet 2012 concernant l'interdiction d'utilisation de certains produits biocides  }
  8. {  Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Pierre de Fontbelle »  }
  9. {  Arrêté du 20 août 1996 relatif aux proportions de places offertes aux concours A 1, A 2 et A 3 d'accès dans les écoles vétérinaires  }
  10. {  Décret n°82-1145 du 28 décembre 1982 PORTANT DEROGATION DANS LA REGION PARISIENNE AUX REGLES D'ORGANISATION JUDICIAIRE ET RELATIF AUX HUISSIERS DE JUSTICE  }
  11. {  Arrêté du 14 février 1977 MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DE L'ARRETE DU 29 AVRIL 1976, A COMPTER DU 1 JANVIER 1977  }
  12. {  Décret n°82-861 du 6 octobre 1982 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES PERSONNELS ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE  }
  13. {  Arrêté du 31 mai 1977 MANIFESTATIONS COMMERCIALES AGREEES POUR 1977  }
  14. {  Décision du 25 juillet 2012 portant délégation de signature (direction des affaires européennes et internationales)  }
  15. {  Arrêté du 25 juin 1985 RELATIF AUX CHIFFRES DE LA POPULATION A PRENDRE EN CONSIDERATION DANS CERTAINES COMMUNES POUR LA CREATION D'OFFICINES DE PHARMACIE PAR APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. L571 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE  }
  16. {  LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (rectificatif)  }
  17. {  Arrêté du 3 mai 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 29-01-1980 RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION DIFFEREE DES NOMS DE CHEVAUX DE PUR SANG  }
  18. {  Arrêté du 18 mai 1977 DE MEDIATEURS  }
  19. {  Arrêté du 23 mai 1977 DES MEDICAMENTS VETERINAIRES POUVANT ETRE DISTRIBUES A LEURS MEMBRES PAR LES GROUPEMENTS DESIGNES AU PREMIER ALINEA DE L'ART. L612 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE  }
  20. {  Décision n° 2018-5485 AN du 5 octobre 2018  }

Résultats 1661 à 1680

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