TEXTE_VERSION

{ Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 20 août 2009 fixant la liste des examens médicaux relatifs à l'engagement dans la réserve sanitaire }
{ Décret n°54-52 du 16 janvier 1954 CONDITIONS PARTICULIERES D'APPLICATION AU TERRITOIRE DES COMORES DE LA LOI DU 25-03-1949 NO 49420 RELATIVE A LA REVISION DES RENTES VIAGERES }
{ Arrêté du 25 juin 1980 MODIFICATION D L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 28-07-1964 RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES INSPECTEURS DE SALUBRITE ET DES AGENTS DE DESINFECTION }
{ Décret n°89-489 du 10 juillet 1989 PORTANT PUBLICATION DE L'ACCORD DE COOPERATION ECONOMIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME HACHEMITE DE JORDANIE,FAIT A PARIS LE 13-12-1988 }
{ Arrêté du 25 mars 2002 modifiant l'arrêté du 8 août 2000 fixant le taux et les modalités d'attribution des indemnités et vacations susceptibles d'être allouées aux membres et aux collaborateurs de la Commission d'accès aux documents administratifs }
{ Décret n°54-541 du 26 mai 1954 RELATIF AU REGIME DE L'INDEMNITE DE RESIDENCE DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS DE L'ETAT, A COMPTER DU 01-07-1954 }
{ Décret n°54-550 du 26 mai 1954 CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE-VIE,CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE }
{ Arrêté du 30 novembre 1966 DES CENTRES ET INSTITUTS DONT LES STAGES OUVRENT DROIT AU CONGE PREVU A L'ART. 36 (5E) DE L'ORDONNANCE 59244 DU 04-02-1959 }
{ Décret n°89-130 du 27 février 1989 RELATIF AU MONTANT DE L'AIDE FORFAITAIRE PREVUE PAR L'ART. 6 DU DECRET RELATIF AUX CONTRATS DE RETOUR A L'EMPLOI }
{ Décision du 28 août 2006 portant délégation de signature (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre mer) }
{ Décret n°54-61 du 6 janvier 1954 PORTANT RELEVEMENT DE L'INDEMNITE DE FONCTIONS ALLOUEE AUX FONCTIONNAIRES DE L'ETAT DU CADRE SCIENTIFIQUE DES BIBLIOTHEQUES CHARGES DE LA DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES CENTRALES DE PRET DES DEPARTEMENTS }
{ Avis relatif à un transfert de portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance }
{ Décret n°55-135 du 20 janvier 1955 INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL }
{ Arrêtés du 17 novembre 1998 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications) }
{ Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'un assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 20 décembre 2004 relatif à la protection de l'espèce Acipenser sturio (esturgeon) }
{ Arrêté du 11 octobre 1990 portant acceptation de démission et radiation (Institut national de la recherche agronomique) }
{ Décret n°55-1369 du 18 octobre 1955 AGREMENT ET CONTROLE DU COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT SUR L'ACTIVITE ECONOMIQUE ET LA GESTION FINANCIERE EN APPLICATION DU DECRET NO 55-877 DU 30 JUIN 1955 RELATIF AUX AVANTAGES OFFERTS A CERTAINS GROUPEMENTS PROFESSIONNELS }

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