TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n° 48-63 du 3 janvier 1948 portant fixation des sièges et des limites des conservations des eaux et forets.  }
  2. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds  }
  3. {  Circulaire du 8 août 1983 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ART. 94-II DE LA LOI DE FINANCES POUR 1982 (811160 DU 30-12-1981) ET DU DECRET 83359 DU 02-05-1983 RELATIF AU REGIME FINANCIER DES VALEURS MOBILIERES  }
  4. {  Arrêté du 5 novembre 1999 portant nomination à la commission de la sécurité des consommateurs  }
  5. {  Arrêté du 1er octobre 1999 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire (inspecteurs de la formation professionnelle)  }
  6. {  Arrêté du 17 avril 1998 fixant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 1998 pour le recrutement par concours de techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (femmes et hommes)  }
  7. {  Décret n° 48-648 du 7 avril 1948 concernant le tarif des officiers ministériels en matière de contributions directes, de taxes assimilées et d'amendes.  }
  8. {  Arrêté du 9 juillet 1998 relatif à la gestion par le ministère de la jeunesse et des sports d'un fichier concernant les frais de déplacements et les frais de missions des personnels  }
  9. {  Décret du 3 juin 2016 portant nomination de la sous-préfète de Forbach-Boulay-Moselle (classe fonctionnelle III) - Mme DULAMON (Claude)  }
  10. {  Arrêté du 27 octobre 1994 relatif au budget de l'institut régional d'administration de Lille pour l'exercice 1994  }
  11. {  Décret n°45-1961 du 30 août 1945 PRESCRIT EN CE QUI CONCERNE LES NON CITOYENS JOUISSANT DE L'ELECTORAT POLITIQUE, L'ETABLISSEMENT DES LISTES ELECTORALES EN AOF-TOGO, AEF, CAMEROUN, COTE FRANCAISE DES SOMALIS, POUR L'APPLICATION DE L'ORDONNANCE DU 22-08-45 FIXANT LE MODE DE REPRESENTATION A L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER RELEVANT DU MINISTRE DES COLONIES  }
  12. {  Arrêtés du 29 septembre 1994 conférant le titre de docteur honoris causa  }
  13. {  Arrêté du 4 décembre 2000 portant nomination du président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble  }
  14. {  Décret du 18 septembre 1950 BANQUE DE L'ALGERIE (DEVENUE EN 1949 : BANQUE DE L'ALGERIE ET DE LA TUNISIE)  }
  15. {  Décret n° 48-657 du 30 mars 1948 portant extension à la Guadeloupe, à la Martinique, à la Guyane française et à la Réunion de la législation métropolitaine en matière de pilotage dans les eaux maritimes.  }
  16. {  Décret n°45-2022 du 31 août 1945 MODIFIE LES ART. 1 ET 3 DU D. DU 31-12-1944. BUDGET DES TERRITOIRES DU SUD EXERCICE 1945  }
  17. {  Arrêté du 1er décembre 2015 relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement du comité de sélection pour la nomination des inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales  }
  18. {  Arrêté du 19 décembre 1995 portant prorogation du délai de présentation des demandes de titre d'évadé  }
  19. {  Arrêté du 7 mars 1945 INSTITUTION ET COMPOSITION D'UNE COMMISSION CHARGEE DE REVISER LES CREATIONS OU TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS REALISEES DEPUIS LE 16-06-1940, AU MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE  }
  20. {  Décret no 94-867 du 3 octobre 1994 modifiant le décret no 91-1220 du 4 décembre 1991 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs de la délégation générale à la langue française  }

Résultats 1461 à 1480

Précédent 717273 74 (page actuelle) 757677 Suivant