TEXTE_VERSION

  1. {  Décret n°86-1185 du 7 novembre 1986 AUTORISANT LE MINISTRE CHARGE DES ANCIENS COMBATTANTS A PERCEVOIR CERTAINES RECETTES  }
  2. {  Décret n° 2001-779 du 29 août 2001 modifiant le décret n° 90-676 du 18 juillet 1990 portant statut d'emploi des directeurs académiques des services départementaux de l'éducation nationale et des directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale.  }
  3. {  Décret n°2001-995 du 31 octobre 2001 relatif à la fixation du classement indiciaire du corps des chefs de service pénitentiaire de l'administration pénitentiaire.  }
  4. {  Arrêté du 29 juin 2005 portant réglementation de la pêche du corail dans les eaux territoriales de la République française en Méditerranée  }
  5. {  Arrêté du 2 juillet 2015 portant nomination au cabinet de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes  }
  6. {  Arrêté du 17 janvier 1991 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre  }
  7. {  Arrêté du 5 mai 1951 DATE DES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL A LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DE L'ECOLE  }
  8. {  Arrêté du 1er juillet 2015 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales  }
  9. {  Arrêté du 7 décembre 2015 portant nomination (directions départementales interministérielles)  }
  10. {  Concessions diverses  }
  11. {  Décision n° 2015-LI-10 du 30 septembre 2015 modifiant la décision n° 2013-LI-32 du 13 février 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Ephata pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropolys  }
  12. {  Résultats du Loto Foot 7 n° 307 et 15 n° 107  }
  13. {  Arrêté du 12 janvier 1987 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE (FONCTION PUBLIQUE ET PLAN)  }
  14. {  Décret n°2002-960 du 4 juillet 2002 relatif au fonds pour la modernisation des cliniques privées  }
  15. {  Décret n°61-1298 du 30 novembre 1961 UHA. RAP. POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE 91 DU CODE DE L'URBANISME ET DE L'HABITATION (LOCALISATION ET DESSERTE DES CONSTRUCTIONS, IMPLANTATION ET VOLUME DES CONSTRUCTIONS, ASPECT DES CONSTRUCTIONS, CLOTURE DES PROPRIETES, INAPPLICABILITE DU PRESENT DECRET DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER)  }
  16. {  Arrêté du 20 décembre 1971 ORGANISATION DES MANIFESTATIONS DE LUTTE  }
  17. {  Résultats de délibérations  }
  18. {  Arrêté du 10 mars 1987 FIXANT LES MODALITES DE RATTACHEMENT PAR VOIE DE FONDS DE CONCOURS AU BUDGET DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DU LOGEMENT,DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS (URBANISME,LOGEMENT ET SERVICES COMMUNS) DES SOMMES VERSEES PAR LES EMPLOYEURS AU TITRE DES ACTIONS DE FORMATION CONFIEES A L'ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES  }
  19. {  Arrêté du 29 janvier 1987 PORTANT NOMINATION (ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION)  }
  20. {  Décret n°2002-1088 du 7 août 2002 portant approbation des statuts de la Compagnie générale des matières nucléaires  }

Résultats 1361 à 1380

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