TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 1er décembre 2009 portant nomination (chefs de services départementaux de l'architecture et du patrimoine)  }
  2. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute  }
  3. {  Arrêté du 3 décembre 1991 MODIFIANT LE TARIF INTERMINISTERIEL DES PRESTATIONS SANITAIRES  }
  4. {  Arrêté du 26 septembre 2014 pris pour l'application du décret n° 2014-1094 du 26 septembre 2014 instituant un comité technique de réseau de la direction générale de la police nationale et un comité technique de proximité de la direction générale de la sécurité intérieure  }
  5. {  Arrêté du 26 septembre 2014 fixant les modalités des élections des représentants du personnel au comité technique de réseau de la police nationale, au comité technique de service central de réseau de la direction générale de la police nationale et aux comités techniques des services déconcentrés de la police nationale  }
  6. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours interne prévu à l'article 5 du décret n° 2011-489 du 4 mai 2011 relatif au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien)  }
  7. {  Arrêté du 9 mai 1949 TAUX DES COTISATIONS : MINES  }
  8. {  Décret n°88-1239 du 30 décembre 1988 fixant le montant de l'allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité  }
  9. {  Arrêté du 4 novembre 2009 portant attribution de fonctions (régisseurs, gérants des comptes nominatifs)  }
  10. {  Arrêté du 26 septembre 2014 portant création des comités techniques des services déconcentrés de la police nationale  }
  11. {  Arrêté du 29 mai 1947 CREATION, ATTRIBUTIONS ET COMPOSITION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE NATIONALE D'APPRENTISSAGE DE L'HABILLEMENT  }
  12. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-379 du 7 juin 1994 modifiant la décision no 89-185 du 22 septembre 1989 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes  }
  13. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves de l'examen professionnel prévu à l'article 5 du décret n° 2011-489 du 4 mai 2011 relatif au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien)  }
  14. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du troisième concours prévu à l'article 5 du décret n° 2011-489 du 4 mai 2011 relatif au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien)  }
  15. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal)  }
  16. {  Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du troisième concours de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal)  }
  17. {  Arrêté du 10 mai 1996 fixant le taux de l'indemnité de fonctions des commissaires et commissaires adjoints du Gouvernement près l'assemblée plénière du contentieux et les sous-sections du Conseil d'Etat  }
  18. {  Arrêté du 9 juillet 2012 portant nomination (agents comptables)  }
  19. {  Arrêté du 10 novembre 2009 portant nomination au comité de surveillance du Fonds de solidarité vieillesse  }
  20. {  Décret du 26 septembre 2014 portant nomination (chambres régionales des comptes) - M. DOLIQUE (Vladimir)  }

Résultats 1361 à 1380

Précédent 666768 69 (page actuelle) 707172 Suivant