TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 1er février 1995 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois de décembre 1994 }
{ Arrêté du 9 février 2009 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 597 Saint-Jean-de-Linières dans la région d'Angers (Maine-et-Loire) }
{ Arrêté du 24 septembre 2004 portant cessation de fonctions (directions régionales des affaires culturelles) }
{ Arrêté du 23 octobre 2007 portant extension d'un avenant à un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'hospitalisation privée }
{ Directive Européenne n°2002-34 du 15 avril 2002 VINGT-SIXIEME DIRECTIVE 2002/34/CE DE LA COMMISSION du 15 avril 2002 portant adaptation au progrès technique des annexes II, III et VII de la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.). }
{ n°80-17 du 6 mai 1980 MENTS AUTOMATISES D'INFORMATIONS NOMINATIVES RELATIFS A LA GESTION DE PRETS DE LIVRES,DE SUPPORTS AUDIOVISUELS ET D'OEUVRES ARTISTIQUES (NORME SIMPLIFIEE 9) }
{ Décret n°99-876 du 13 octobre 1999 relatif à l'indemnité de fonction allouée aux directeurs régionaux de l'environnement. }
{ n°80-34 du 21 octobre 1980 8034.TRAITEMENT AUTOMATISE DE LA COMPTABILITE GENERALE }
{ Arrêté du 7 mai 2008 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement d'échelon dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement }
{ Avis relatif à l'homologation de normes }
{ Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « maritime » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Décret n° 2009-820 du 1er juillet 2009 portant publication de l'accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement des aides de la Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2008-2013 conformément à l'accord de partenariat ACP-CE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité CE, signé à Bruxelles le 17 juillet 2006 (1) }
{ Arrêté du 8 août 2003 portant nomination de chefs de mission économique (direction des relations économiques extérieures) }
{ Décret n°74-519 du 20 mai 1974 MODIFIANT LE DECRET 6338 DU 17-01-1963 RELATIF A LA SITUATION DES ELEVES DES ECOLES NORMALES SUPERIEURES (ART. 3 : RETENUE SUR LES EMOLUMENTS DE CHAQUE ELEVE INTERNE D'UNE SOMME CORRESPONDANT AUX FRAIS D'INTERNAT) }
{ Décret n°74-52 du 17 janvier 1974 COMPLETANT LES DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT ET A LA GESTION DES CAISSES RELEVANT DES ORGANISATIONS AUTONOMES D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS ARTISANALES, INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES }
{ Décret n°74-527 du 20 mai 1974 ADJONCTION D'UN ART. 2 BIS AU DECRET 501318 DU 21-10-1950 (COTISATIONS QUE LES VETERINAIRES PEUVENT DEMANDER A VERSER DANS UNE CLASSE FACULTATIVE POUR LEUR ASSURANCE VIEILLESSE) }
{ Décret n°74-530 du 17 mai 1974 CONSEILS CHARGES DE L'ADMINISTRATION DES UNIVERSITES ET DES UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE }
{ Décret n°74-545 du 16 mai 1974 FIXANT POUR L'ANNEE 1974 LE MONTANT ET LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION DUE PAR CHAQUE REGIME DE PRESTATIONS FAMILIALES AU FONDS D'ACTION SOCIALE POUR LES TRAVAILLEURS MIGRANTS }
{ Liste des candidats admis au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1999 }
{ Directive Européenne n°89-530 du 18 septembre 1989 NO 89530 COMPLETANT ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 76116 CEE EN CE QUI CONCERNE LES OLIGO-ELEMENTS BORE,COBALT,CUIVRE,FER,MANGANESE,MOLYBDENE ET ZINC DANS LES ENGRAIS }

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