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{
Arrêté du 14 août 2014 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
}
{
Avis relatif au jeu n° 189 Cote & Match
}
{
Décret du 20 août 2014 portant détachement (magistrature)
}
{
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
}
{
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination (administration centrale)
}
{
Décret n° 2010-1466 du 1er décembre 2010 modifiant le décret n° 92-1466 du 31 décembre 1992 soumettant à contrôle et à répartition les produits visés à l'article 1er de la loi n° 74-908 du 29 octobre 1974 relative aux économies d'énergie
}
{
Décret du 20 août 2014 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés - M. BASSELIER (Nicolas)
}
{
Arrêté du 13 juillet 2000 portant fin de détachement (Office national interprofessionnel des céréales)
}
{
Décret du 20 août 2014 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne - M. BEYSSIER (Jean-Edmond)
}
{
Arrêté du 20 août 2014 portant nomination (administration centrale)
}
{
Arrêté du 10 novembre 2009 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation
}
{
Arrêté du 14 août 2014 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
}
{
Arrêtés du 20 avril 1994 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
}
{
Arrêté du 14 août 2014 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la zone viticole du département de l'Aude (n° 9112)
}
{
Arrêté du 30 mars 1978 CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
}
{
Décret du 15 juin 1994 portant nomination au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
}
{
Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de travail relatif à la mise en place d'un régime frais de santé pour les salariés non cadres des entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Haute-Normandie
}
{
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
}
{
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de la Dordogne
}
{
Résultats du tirage de l'Euro Millions du mardi 19 août 2014
}
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