TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 19 décembre 2014 portant promotion de grade (inspection du travail)  }
  2. {  Arrêté du 30 novembre 2018 portant dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite et de repos pour le transport de marchandises  }
  3. {  Arrêté du 24 décembre 2014 portant promotion de grade (inspection du travail)  }
  4. {  Arrêté du 21 juillet 1999 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de secrétaire général de l'Ecole des hautes études en santé publique  }
  5. {  Décision Européenne du 26 janvier 1987 87-3 DE LA CNCL DEFINISSANT LES CONDITIONS TECHNIQUES D'USAGE DES FREQUENCES POUR LA DIFFUSION PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE DES SERVICES DE TELEVISION  }
  6. {  Décision Européenne du 11 juin 1946 CLASSIFICATION DES DESSINATEURS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DES INDUSTRIES DU PAPIER-CARTON DANS LA REGION DE BORDEAUX  }
  7. {  Arrêté du 3 avril 1997 portant création d'un traitement automatisé relatif à la partie variable « Relations de la vie quotidienne et isolement » de l'enquête annuelle permanente sur les conditions de vie des ménages du mois de mai 1997  }
  8. {  Avis de vacance d'emplois de direction  }
  9. {  Décision n° 2011-BO-017 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Voix du Béarn La Bouts de Nouste pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Voix du Béarn La Bouts de Nouste  }
  10. {  Décision Européenne du 26 janvier 1987 87-4 DE LA CNCL RELATIVE A UN APPEL AUX CANDIDATURES  }
  11. {  Arrêté du 23 octobre 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour le recrutement de contrôleurs de classe normale des services techniques du ministère de l'intérieur  }
  12. {  Arrêté du 27 avril 2005 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)  }
  13. {  Avis n° 2015-1089 en date du 15 septembre 2015 sur un projet d'arrêté fixant la tarification applicable à la transmission par les opérateurs de communications électroniques des informations mentionnées à l'article L. 2321-3 du code de la défense  }
  14. {  Arrêté du 3 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2015 portant création d'un traitement automatisé de gestion de la vente sur internet des timbres fiscaux dématérialisés dénommé « timbres fiscaux dématérialisés » (TFD)  }
  15. {  Arrêté du 18 mai 2018 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des directeurs de recherche du développement durable au ministère chargé de la transition écologique et solidaire  }
  16. {  Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boucherie, de la boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers (n° 992)  }
  17. {  Décision n° 2024-RM-08 du 28 août 2024 modifiant la décision n° 2021-254 du 10 février 2021 autorisant l'association Art Musica pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mélodia  }
  18. {  Décret n°96-814 du 11 septembre 1996 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat d'Israël en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Jérusalem le 31 juillet 1995 (1)  }
  19. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les coopératives d'utilisation de matériel agricole, les entreprises de travaux agricoles, les maraîchers et les producteurs légumiers du département des Hautes-Pyrénées  }
  20. {  Décret n°54-862 du 2 septembre 1954 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET 5243 DU 07-01-1952 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE L'ART. 4 DE LA LOI 51482 DU 27-04-1951 INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE RETRAITE AU BENEFICE DU PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL DE L'AERONAUTIQUE CIVILE  }

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