TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 21 mai 2019 portant gestion des personnels affectés en équipes nationales de transfèrement }
{ Arrêté du 20 juin 2024 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2023 créant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle du concombre de mer (Cucumaria frondosa) dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon }
{ Arrêté du 17 novembre 2006 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe au sein de l' institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux }
{ Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes }
{ Arrêté du 30 décembre 1991 portant institution de régies d'avances auprès du service de la formation aéronautique et du contrôle technique (service du matériel de la formation aéronautique, centres écoles et centres nationaux) }
{ Arrêté du 30 mars 2007 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades d'agent d'exploitation du service général de La Poste et d'agent d'exploitation du service général de France Télécom }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Arrêté du 3 juillet 2013 portant équivalence entre le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités nautiques » et le brevet de capitaine 200 voile délivré par le ministre chargé de la mer }
{ Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de football }
{ Décret du 14 mars 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Huile d'olive de Provence ". }
{ Arrêté du 17 juin 2024 pris en application de l'article 9 du décret n° 2016-247 du 3 mars 2016 créant la direction des achats de l'Etat et relatif à la gouvernance des achats de l'Etat }
{ Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2005 désignant l'organisme habilité à gérer les déclarations et les paiements des particuliers employeurs utilisant le chèque emploi-service universel }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Arrêté du 8 juin 2024 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2014 relatif au modèle de déclaration des conventions de mise en situation en milieu professionnel mentionnées à l'article L. 5135-4 du code du travail }
{ Arrêté du 15 juillet 2013 relatif à la cotisation due par les entreprises visées aux articles L. 5424-15 et D. 5424-7 du code du travail }
{ Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité }
{ Arrêté du 5 septembre 1991 portant promotion (ingénieurs généraux de la météorologie) }
{ Arrêté du 31 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021 }
{ Avis n° 2005-22 de la Commission consultative des trésors nationaux }
{ Arrêté du 3 novembre 1998 portant transfert de crédits }

Résultats 1221 à 1240

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