TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 26 février 2025 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels }
{ Arrêté du 13 mars 1998 fixant la période de validité du schéma prévisionnel national des formations de l'enseignement agricole }
{ Arrêté du 18 mars 1998 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1985 portant composition et mode de fonctionnement du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins }
{ Arrêté du 19 août 1991 PORTANT NOMINATION D'UN RESPONSABLE CHARGE DE DEVELOPPER LES ACTIONS EN MATIERE DE SIMPLIFICATION DES FORMALITES ADMINISTRATIVES ET D'AMELIORATION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS }
{ Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger }
{ Décret n°74-1145 du 31 décembre 1974 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1975 NO 741129 DU 30-12-1974 }
{ Décret du 3 mars 2025 portant nomination et affectation (enseignement supérieur) }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-1042 du 15 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Grenats FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Lorient }
{ Décret n°98-228 du 1 avril 1998 modifiant le décret n° 96-572 du 27 juin 1996 relatif à la réduction dégressive sur les cotisations patronales de sécurité sociale des entreprises des secteurs du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure instituée par l'article 99 de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier et relatif à la prolongation de cette réduction dégressive }
{ Arrêté du 21 novembre 2014 portant nomination au conseil d'administration d'Electricité de France }
{ Décret n°74-1167 du 31 décembre 1974 PORTANT REPARTITION DES CREDITS OUVERTS PAR LA LOI DE FINANCES POUR 1975 NO 741129 DU 30-12-1974 }
{ Arrêté du 30 mai 1973 MODIFIE LA COMPOSITION DU COMITE DES INDUSTRIES CHIMIQUES DE BASE }
{ Arrêté du 4 décembre 1945 NOMINATION DU COMMISSAIRE GENERAL DU MOUVEMENT, M. MONTFAJON }
{ Décret du 20 novembre 2014 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher - Mme BASNIER (Nathalie) }
{ Résultats des tirages du Keno du mercredi 8 avril 2015 }
{ Décret du 10 avril 2015 portant promotion et nomination }
{ Décret du 4 mars 2025 portant décharge de fonctions (magistrature) }
{ Décret n°98-267 du 6 avril 1998 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à la coopération en matière d'affaires intérieures (ensemble deux annexes), signé à Bucarest le 21 février 1997 }
{ Règlement Européen du 12 septembre 1989 DE LA COMMISSION NO 892753 MODIFIANT LE REGLEMENT 831059 CEE RELATIF AUX CONTRATS DE STOCKAGE POUR LE VIN DE TABLE,LE MOUT DE RAISINS,LE MOUT DE RAISINS CONCENTRE ET LE MOUT DE RAISINS CONCENTRE RECTIFIE }
{ Décret du 21 novembre 2014 portant nomination d'un inspecteur général de l'agriculture de 1re classe - M. BARDON (Eric) }

Résultats 1261 à 1280

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