TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 22 février 2011 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique }
{ Arrêté du 4 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2010 portant agrément de l'Union générale sportive de l'enseignement libre pour les formations aux premiers secours }
{ Arrêté du 7 février 2011 fixant le nombre de postes ouverts au titre des nominations au choix dans le corps des sous-préfets pour l'année 2011 }
{ Décision du 14 mars 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité civile) }
{ Décret du 16 mars 2011 portant classement de la commune de Hyères-les-Palmiers (Var) comme station de tourisme }
{ Décision du 14 mars 2011 portant délégation de signature (direction des ressources humaines) }
{ Loi organique n° 94-1132 du 27 décembre 1994 relative à certaines dispositions législatives des livres Ier et II du code des juridictions financières (1) }
{ Arrêté du 14 mars 2011 pris pour l'application de l'article L. 162-22-7-2 du code de la sécurité sociale }
{ Arrêté du 7 octobre 1981 NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE PERMANENT DU CONSEIL SUPERIEUR DU TOURISME }
{ Arrêté du 25 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2004 fixant la liste des emplois de directeur des services de préfecture accédant à l'échelon fonctionnel }
{ Arrêté du 23 septembre 1980 DES MEMBRES,POUR 3 ANS,DE LA COMMISSION REGIONALE AGRICOLE DE CONCILIATION BOURGOGNE (COTE-D'OR,NIEVRE,SAONE-ET-LOIRE ET YONNE) }
{ Arrêté du 14 mars 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Arrêté du 23 décembre 2002 abrogeant l'arrêté du 24 juillet 1995 relatif aux caractéristiques techniques et d'exploitation des systèmes de transmission de données à large bande utilisant la technologie du spectre étalé dans la bande de fréquences 2,4 GHz et l'arrêté du 31 juillet 2001 homologuant la décision n° 2001-479 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 23 mai 2001 fixant les conditions d'utilisation des réseaux locaux radioélectriques dans la bande des 2,4 GHz }
{ Arrêtés du 26 juin 1995 portant nomination (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) }
{ Arrêtés du 2 septembre 1992 relatifs à des situations administratives (Caisse des dépôts et consignations) }
{ Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 19 mai 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Arrêté du 10 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux recrutements sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse }
{ Arrêté du 11 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre et la répartition académique des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Arrêté du 11 mars 2011 portant extension de l'avenant à l'accord interprofessionnel relatif à la mise en place d'un fonds de promotion et de valorisation des appellations d'origine protégées fromagères d'Auvergne « AOP Cantal » }

Résultats 181 à 200

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