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{ Directive Européenne n°90-476 du 17 septembre 1990 NO 90476 RELATIVE AUX MESURES PROVISOIRES APPLICABLES APRES L'UNIFICATION DE L'ALLEMAGNE AVANT L'ADOPTION DES MESURES TRANSITOIRES QUI SONT A PRENDRE PAR LE CONSEIL EN COOPERATION AVEC LE PARLEMENT EUROPEEN }
{ Commissions }
{ Décret n° 2010-318 du 22 mars 2010 modifiant le décret n° 2009-1619 du 18 décembre 2009 relatif à la création, à titre expérimental, du certificat « certiphyto 2009-2010 » }
{ Ordonnance n°82-271 du 26 mars 1982 RELATIVE AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL }
{ Décision Européenne du 8 janvier 1991 DE LA COMMISSION N042 FIXANT LES CRITERES APPLICABLES A L'ELABORATION DE PLANS D'INTERVENTION DESTINES A LA LUTTE CONTRE LA FIEVRE APHTEUSE,EN APPLICATION DE L'ART. 5 DE LA DIRECTIVE 90423 CEE DU CONSEIL }
{ Décret n°69-695 du 14 juin 1969 PERSONNELS DES SERVICES AGRICOLES,DES SERVICES OUVRIERS DES PARCS AUTOMOBILES ET DES SERVICES GENERAUX DES HOPITAUX PSYCHIATRIQUES AUTONOMES }
{ Décision Européenne du 29 novembre 1991 DE LA COMMISSION N0 91635 MODIFIANT LA DECISION 90505 CEE AUTORISANT CERTAINS ETATS MEMBRES A PREVOIR DES DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DIRECTIVE 7793 CEE DU CONSEIL EN CE QUI CONCERNE LE BOIS SCIE DE CONIFERES ORIGINAIRE DU CANADA }
{ Arrêté du 7 avril 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture et fixant les conditions d'organisation des concours pour le recrutement de techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense }
{ du 27 décembre 1980 AUX TITULAIRES D'UNE AUTORISATION SPECIALE DELIVREE EN APPLICATION DE LA LOI DU 30-03-1928 DE POSSIBILITES D'IMPORTATION DE PRODUITS PETROLIERS PROVENANT DE TOUS PAYS ETRANGERS AUTRES QUE CEUX A L'EGARD DESQUELS LES POSSIBILITES DES PRODUITS CONCERNES SONT OUVERTS PAR AVIS PARTICULIERS,AU TITRE DES 3 PREMIERS MOIS DE 1981 }
{ du 27 décembre 1980 INDICE MENSUEL DES PRIX A LA CONSOMMATION:261,7 EN NOVEMBRE 1980 SUR LA BASE 100 EN 1970 }
{ Arrêté du 22 février 1977 APPROBATION DE LA MODIFICATION DU STATUT DES PERSONNELS DE LA SEMMARIS }
{ Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences }
{ du 20 mars 1981 (PREMIER MINISTRE) RELATIF A L'AFFECTATION DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE }
{ Arrêtés du 11 avril 1997 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires) }
{ du 23 août 1991 RELATIF A L'ORGANISATION DES EPREUVES DES BACCALAUREATS PROFESSIONNELS DE LA SESSION DE REMPLACEMENT DE 1991 }
{ Arrêté du 28 août 2000 relatif aux taux et modalités d'attribution des indemnités et vacations susceptibles d'être allouées au président, aux membres, aux collaborateurs et aux rapporteurs de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques }
{ du 23 septembre 1981 RELATIF A LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DEDOUANEMENT PAR LE SYSTEME D'ORDINATEURS POUR LE TRAITEMENT DU FRET INTERNATIONAL (SOFI) }
{ du 28 mars 1998 RELATIF A L'INDICE MENSUEL DES PRIX }
{ Décret n° 2008-720 du 21 juillet 2008 relatif à l'exercice du droit de pêche des riverains d'un cours d'eau non domanial }
{ du 22 mars 1998 RELATIF A LA PUBLICATION DES DECISIONS PRISES PAR LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE (ART. 7 DU DECRET 90263 DU 23-03-1990) }

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