TEXTE_VERSION

{ Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Picardie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment }
{ Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Basse-Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment }
{ Avis relatif à l'élargissement d'un accord régional (Corse) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes du Cher }
{ Décision n° 2014-RM-07 du 13 octobre 2014 modifiant la décision n° 2011-725 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Art et Expression à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Décibel }
{ Arrêté du 12 novembre 1973 mise en application obligatoire de normes françaises }
{ Décret du 29 juin 2000 plaçant un préfet en position hors cadres (rectificatif) }
{ Arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation) }
{ Arrêté du 4 novembre 2014 autorisant la société Albioma Galion à exploiter une installation de production d'électricité }
{ Arrêté du 12 novembre 2014 portant création de bureaux de vote centraux et de bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité }
{ Arrêté du 12 novembre 2014 conférant l'agrément prévu par le 1° de l'article 54 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques }
{ Arrêté du 13 novembre 2014 fixant pour l'année 2015 le taux de référence relatif à la bourse commune des greffiers des tribunaux de commerce }
{ Arrêté du 7 août 1972 GUADELOUPE,REUNION,MARTINIQUE,GUYANE }
{ Arrêté du 21 février 2000 portant promotion (inspection du travail) }
{ Arrêté du 18 novembre 2014 portant délégation de signature pour la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations }
{ Décrets du 8 mars 1991 portant maintien en détachement (magistrature) }
{ Arrêté du 19 février 1980 NOMINATION DE MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES FILMS CINEMATOGRAPHIQUES AU TITRE DE REPRESENTANTS DU MINISTRE DE L'EDUCATION : M. BIANCHERI ARMAND EN REMPLACEMENT DE M. COUTURIER JEAN (MEMBRE TITULAIRE). M. HELT JEAN-PIERRE EN REMPLACEMENT DE M. BAINCHERI ARMAND (2EME SUPPLEANT) }
{ Additif temporaire au règlement de l'offre de jeux de La Française des jeux dénommée Euro Millions - My Million relatif à l'opération dénommée « Promotion My Million - Novembre 2014 » }
{ Arrêté du 12 novembre 2014 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale }
{ Arrêtés du 17 mai 2005 portant détachement (inspection du travail) }

Résultats 161 à 180

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