SECTION_TA

  1. {  Sous-section 6 : Résultat des couvertures des risques sur les opérations de financement par instruments financiers — Arrêté du 7 juillet 2016 portant homologation des règlements n° 2016-01 du 5 février 2016, n° 2016-02 du 11 mars 2016 et n° 2016-03 du 16 avril 2016 de l'Autorité des normes comptables  }
  2. {  Chapitre III : Politique de la ville et cohésion sociale — Code de l'action sociale et des familles  }
  3. {  Annexes — Arrêté du 19 novembre 1996 relatif à l'insaisissabilité des biens culturels prêtés par la République de Pologne pour l'exposition « Face à l'Histoire »  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et du ministère chargé de l'agriculture à la session 2022  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux meilleures techniques disponibles (MTD) applicables à certaines installations de traitement de déchets relevant du régime de l'autorisation et de la directive IED  }
  6. {  Chapitre Ier : VISITE DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES PAR LES AUTORITÉS JUDICIAIRES — Code pénitentiaire  }
  7. {  Instances paritaires — Avenant du 31 janvier 2005 relatif aux instances paritaires  }
  8. {  Chapitre III : Subventions et facilités accordées aux organisations syndicales — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  9. {  Permis de chasser. — Code général des impôts, annexe II  }
  10. {  Chapitre V : Congés et facilités accordées aux agents — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2025-08 du 15 janvier 2025 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans les zones de Metz, Forbach et Sarrebourg  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et du ministère chargé de l'agriculture à la session 2022  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et du ministère chargé de l'agriculture à la session 2022  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 14 août 2019 portant approbation de l'avenant n° 7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016  }
  15. {  Chapitre V : Dispositions particulières à certaines installations — Code de l'environnement  }
  16. {  Titre II : DÉONTOLOGIE — Code pénitentiaire  }
  17. {  Chapitre II : Dispositions finales — Décret n° 2015-1441 du 6 novembre 2015 relatif à la coopération régionale outre-mer  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2021 portant ouverture du concours commun d'accès aux formations d'ingénieur des écoles nationales relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et du ministère chargé de l'agriculture à la session 2022  }
  19. {  Titre II : CONTENU ET MODALITÉS DE LA FORMATION INITIALE ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE ET DE VALIDITÉ DE LA QUALIFICATION D'AGENT D'ÉVALUATION DU COMPORTEMENT — Arrêté du 20 juillet 2020 pris en application de l'article R. 213-5-6 du code de l'aviation civile et relatif aux conditions d'éligibilité et de formation des agents d'évaluation du comportement, ainsi qu'aux conditions de délivrance et de maintien de leur qualification  }
  20. {  Section II : Procédure d'agrément — Délibération n° 2021-39 du 8 juillet 2021 relative à l'agrément, à l'évaluation et aux obligations des personnes chargées de mener des actions d'éducation  }

Résultats 981 à 1000

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