SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 7 janvier 2016 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 20 janvier 2016 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  3. {  Annexe — Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé  }
  4. {  CHAPITRE IV : LE DELEGUE REGIONAL AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE — Décret n° 2009-587 du 25 mai 2009 relatif aux missions des secrétaires généraux pour les affaires régionales  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  7. {  1. Champ d'application de l'accord — Accord-cadre du 8 novembre 1999 relatif aux droits d'auteur dans la presse quotidienne régionale  }
  8. {  Sous-section 3 : Caisse des Français de l'étranger — Code de la sécurité sociale  }
  9. {  Annexes — Arrêté du 12 mai 2009 portant création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle » du certificat d'aptitude professionnelle  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 17 septembre 2013 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  11. {  Section 1 : Sanctions pénales — Décret n° 2016-884 du 29 juin 2016 relatif à la partie réglementaire du code de la consommation  }
  12. {  Annexe — Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé  }
  13. {  Chapitre Ier : Hôtels. — Code du tourisme  }
  14. {  Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2016-1176 du 30 août 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels  }
  15. {  Chapitre II : Transformations des établissements publics de santé — Décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d'établissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la politique du médicament dans les établissements de santé  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 13 juin 2016 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts au recrutement au titre de l'année 2016 et fixant les modalités de candidature (1er tour)  }
  17. {  Chapitre IX : Dispositions finales — Décret n° 2016-1176 du 30 août 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels  }
  18. {  Conditions d'accueil des jeunes — Avenant n° 61 du 13 mars 1985 relatif au développement de la formation professionnelle  }
  19. {  Section 3 : Recrutement au choix parmi les officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense — Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense  }
  20. {  Chapitre II : Modification de la division 170 — Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 160, 170, 221, 226, 227 et 236 du règlement annexé)  }

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