SECTION_TA

{ Titre 6 : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 28 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2021 relatif à l'expérimentation « Structures d'exercice coordonné participatives » (rectificatif) }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Annexe — Arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « luttes olympiques et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2022 portant délégation de signature (réseau régional d'appui et secteur budget-dialogue de gestion de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail - secrétariat général des ministères économiques et financiers) }
{ Annexe — Arrêté du 5 octobre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles stagiaires à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 30 septembre 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale }
{ Annexe — Arrêté du 30 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux }
{ Section 2 : Utilisation confinée des organismes génétiquement modifiés — Code de la recherche }
{ Annexe — Arrêté du 17 janvier 2022 portant délégation de signature (réseau régional d'appui et secteur budget-dialogue de gestion de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail - secrétariat général des ministères économiques et financiers) }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Avis relatif à la publication d'un arrêté fixant la liste des organisations d'employeurs représentatives dans le secteur des professions libérales }
{ Chapitre II : Réglementation commune aux différents établissements d'accueil du jeune enfant — Décret n° 2022-1772 du 30 décembre 2022 relatif aux expérimentations dans le domaine des services aux familles, aux établissements d'accueil de jeunes enfants et aux comités départementaux des services aux familles }
{ Chapitre 1er : Emissions télévisées — Décision n° 2015-370 du 21 octobre 2015 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle audiovisuelle en vue de l'élection des conseillers à l'assemblée de Guyane les 6 et 13 décembre 2015 }
{ Section 3 : Groupe interministériel des produits chimiques — Code de l'environnement }
{ Annexe — Avis relatif à la publication d'un arrêté fixant la liste des organisations d'employeurs représentatives dans le secteur des professions libérales }
{ Section 2 : Les agents des services hospitaliers qualifiés — Décret n° 2021-1825 du 24 décembre 2021 portant statut particulier des corps de la filière soignante de la catégorie C de la fonction publique hospitalière }
{ Annexe — Décision du 4 février 2022 portant habilitation de certains agents de la Commission nationale de l'informatique et des libertés à effectuer les visites ou les vérifications portant sur les traitements relevant de l'article 31 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ a : Dispositions applicables aux entreprises qui sont assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée pour l'ensemble de leurs activités. — Code général des impôts, annexe II }
{ Annexe — Arrêté du 5 février 2022 fixant les modalités de publication des vacances de postes et les caractéristiques du profil de poste de praticien hospitalier }

Résultats 1001 à 1020

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