SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Conditions de garde — Code de la santé publique  }
  2. {  Section 1 : Principes de fonctionnement des unités d'hospitalisation pour les personnes détenues atteintes de troubles mentaux — Code de la santé publique  }
  3. {  Section 2 : Autres dispositions relatives à l'emploi, à la formation et au travail — Décret n° 2018-953 du 31 octobre 2018 portant extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte  }
  4. {  Chapitre 4 : Dispositions diverses. — Décret n°2007-1331 du 10 septembre 2007 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres professionnels de La Poste.  }
  5. {  Sous-section 3 : Les commissions scientifiques — Code de la recherche  }
  6. {  II - Election du président, du secrétaire scientifique et du bureau. — Arrêté du 2 août 2007 fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique.  }
  7. {  Annexe — Délibération n° 2018-327 du 11 octobre 2018 portant adoption de la liste des types d'opérations de traitement pour lesquelles une analyse d'impact relative à la protection des données est requise  }
  8. {  Sous-section 4 : Les commissions de gestion de la recherche et de ses applications — Code de la recherche  }
  9. {  Sous-section 4 : Dispositions financières et comptables — Code de la recherche  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 21 avril 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  11. {  PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES GUIDES DE PIECES ET LES PROTECTEURS POUR LES TRAVAUX A L'ARBRE — Arrêté du 22 juin 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-408 DU 15 AVRIL 1981 EN CE QUI CONCERNE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES  }
  12. {  Section 2 : Dispositions relatives aux tribunaux de commerce spécialisés — Décret n° 2016-1851 du 23 décembre 2016 relatif à la désignation des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires dans certaines procédures relatives aux entreprises en difficulté et modifiant le code de commerce  }
  13. {  Chapitre III : Dispositions finales — Arrêté du 6 novembre 2018 pris pour l'application du décret n° 2018-944 du 31 octobre 2018 relatif aux prises de position formelles de l'administration concernant les contributions indirectes ainsi que d'autres taxes recouvrées selon les dispositions du code des douanes  }
  14. {  PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT LES TOUPIES A TENONNER. — Arrêté du 22 juin 1981 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES NECESSAIRES A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET N° 81-408 DU 15 AVRIL 1981 EN CE QUI CONCERNE LES TOUPIES VERTICALES SIMPLES DESTINEES AU TRAVAIL DU BOIS ET DES MATIERES SIMILAIRES  }
  15. {  Chapitre 1 : Spécifications techniques. — Arrêté du 23 novembre 1982 relatif à la construction du matériel électrique utilisable dans les mines grisouteuses (EL-1-A).  }
  16. {  Sous-section 4 : Dispositions financières et comptables — Code de la recherche  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 15 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management commercial opérationnel »  }
  18. {  Salaires minima au 1er avril et au 1er octobre 1995. — SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 30 mars 1995  }
  19. {  Paragraphe 4 : Les contrôles — Décret n° 2016-1851 du 23 décembre 2016 relatif à la désignation des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires dans certaines procédures relatives aux entreprises en difficulté et modifiant le code de commerce  }
  20. {  Chapitre III : Opposition au démarchage téléphonique — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation  }

Résultats 1001 à 1020

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