SECTION_TA

{ Chapitre II : Modalités de classement. — Décret no 98-372 du 14 mai 1998 fixant les règles applicables aux personnels contractuels de droit public recrutés sous contrat à durée indéterminée de l'Etablissement français des greffes }
{ TITRE II : ORGANISATION DE L'ECHELON CENTRAL DE LA DSAC — Arrêté du 19 décembre 2008 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile }
{ TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 19 décembre 2008 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile }
{ Annexes — Arrêté du 24 juillet 1998 portant application de l'article L. 44-5 du code de la santé publique relatif aux baladeurs musicaux }
{ Sous-section 1 : Services de paiement — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ AUTRES AIDES A LA MOBILITE . — Code du travail }
{ Section 4 : Dispositions diverses — Arrêté du 4 octobre 2022 relatif à la capture de l'alouette des champs à l'aide de matoles dans les départements des Landes et du Lot-et-Garonne }
{ TITRE II : RECRUTEMENT. — Décret n° 2002-1318 du 31 octobre 2002 portant statut particulier du corps des inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle }
{ Chapitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (ARTICLES 7 À 13) — Décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 portant création de l'Université de Montpellier Paul-Valéry et approbation de ses statuts }
{ Salaires au 1er janvier 2003. — Auvergne Avenant du 29 novembre 2002 }
{ Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux militaires de carrière — Code de la défense }
{ Annexe — Décision n° 2022-786 du 14 décembre 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse }
{ Titre III : LE SERVICE DE L'ADMINISTRATION — Arrêté du 4 juillet 2022 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire) }
{ Annexe — Décision n° 2022-540 du 14 septembre 2022 autorisant la commune de Touho (Nouvelle-Calédonie) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Fond de Paola }
{ Durée, dénonciation et révision — Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport de passagers en navigation intérieure du 23 avril 1997. Etendue par arrêté du 9 décembre 1997 JORF 20 décembre 1997. Remplacée par la convention collective nationale du personnel des entreprises de transport en navigation intérieure du 20 décembre 2018 (IDCC 3229) }
{ CHAPITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2008-1475 du 30 décembre 2008 pris pour l'application de certaines dispositions de l'article L. 750-1-1 du code de commerce }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2008 fixant le règlement et le programme des concours externe et interne de recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne }
{ Chapitre II : Dispositions d'adaptation du livre II. — Code de commerce }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales. — Décret no 98-782 du 1er septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées }
{ Sous-section 2 : Comptes et dépôts — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }

Résultats 1041 à 1060

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