SECTION_TA

{ Chapitre III : Nomination, formation, titularisation, classement — Décret n° 2012-522 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels }
{ Section 6 : Autres dispositions — Décret n° 2014-1582 du 23 décembre 2014 relatif à l'exécution des peines }
{ Annexe — Arrêté du 28 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre 4 : Déroulement de la formation des apprenants en contrat d'apprentissage ou de professionnalisation — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux }
{ Titre IV : DÉROULEMENT DE LA FORMATION DES APPRENTIS — Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture }
{ Annexe — Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines }
{ Annexe — Arrêté du 9 juin 2021 introduisant l'attestation de réussite intermédiaire dans divers arrêtés portant création de spécialités de la famille des métiers de la mer de baccalauréat professionnel et dans l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance et modifiant l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la délivrance des certificats d'aptitude permettant d'exercer des fonctions sur les navires armés aux cultures marines }
{ Chapitre III : Modalités d'évaluation des greffiers et validation de la formation — Arrêté du 17 avril 2012 relatif à la formation initiale et statutaire des greffiers des services judiciaires }
{ Salaires à compter du 1er décembre 1990. — SALAIRES Accord du 30 novembre 1990 }
{ Annexe — Arrêté du 12 décembre 2014 complétant l'arrêté du 1er octobre 2014 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale et régionale des services publics pour 2015 (enquêtes auprès des ménages) }
{ Annexe — Arrêté du 28 novembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Sous-section 2 : Institution des associations communales de chasse agréées — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 21 novembre 2017 fixant la répartition par section et option du nombre de contrats offerts, au titre de l'année 2018, aux concours réservés et à l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré }
{ Titre 8 : Dispositions relatives à diverses catégories de personnes rattachées au régime général — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense }
{ Sous-section 4 : Territoire — Code de l'environnement }
{ Sous-section 7 : Associations intercommunales de chasse agréées — Code de l'environnement }
{ Obligations militaires — Convention collective de travail de l'encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242) }
{ Sous-section 7 : Dispositions propres au régime particulier prévu au quatrième alinéa de l'article L. 381-12. — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 9 : Cas particuliers de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion — Code de l'environnement }

Résultats 1041 à 1060

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