SECTION_TA

{ Chapitre VI : Élections — Décret n° 2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public }
{ Annexe — Arrêté du 30 mai 2024 portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Paris (Paris) identifiée ZIT Bois de Vincennes, dans la région d'information de vol de Paris }
{ CHAPITRE IV : Finances communales — Code général des collectivités territoriales }
{ CONCOURS N° 425 — Arrêté du 23 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au Centre national de la recherche scientifique }
{ Sous-section 1 : Eléments taxables et territoires — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Sous-section 2 : Fait générateur — Ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ CHAPITRE II : Gestion de la réserve naturelle. — Décret n° 93-1051 du 2 septembre 1983 portant création de la réserve naturelle de Chalmessin (Haute-Marne) }
{ Garantie invalidité absolue et définitive — Accord du 27 mars 1997 relatif à la prévoyance }
{ Chapitre III : Dispositions finales — Arrêté du 20 juin 2022 portant organisation de la formation d'adaptation au premier emploi des techniciens et techniciens principaux de police technique et scientifique de la police nationale }
{ CHAPITRE I : Zones d'aménagement concertée — Code de l'urbanisme }
{ Annexe — Décision n° 2023-421 du 12 avril 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Autoroute INFO sur les autoroutes A41, A43, A430, A432, A48, A480, A49 et A51 }
{ Annexes — Arrêté du 10 septembre 1996 relatif aux conditions sanitaires régissant la commercialisation et l'importation des aliments pour animaux et modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 relatif aux conditions sanitaires régissant les échanges intracommunautaires de certains produits d'origine animale }
{ Chapitre III : Articulation des compétences en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail — Décret n° 2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements publics de santé, des établissements sociaux, des établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public }
{ Chapitre II : Dispositions relatives aux carrières — Décret n° 2024-513 du 5 juin 2024 portant diverses dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs }
{ Section 4 : Les conseils de l'enseignement vétérinaire. — Code de l'éducation }
{ Section 2 : Prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement à un réseau public de distribution d'électricité en basse tension ou en HTA d'une installation de production d'énergie électrique — Arrêté du 9 juin 2020 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d'électricité }
{ Annexe — Arrêté du 4 février 2022 relatif à la mise en œuvre d'un arrêt temporaire aidé des activités de pêche pour les navires pêchant au moyen d'un chalut dans le cadre du plan de gestion pluriannuel en faveur de la conservation et de l'exploitation durable des stocks démersaux en Méditerranée en zone CGPM 37.GSA7 }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le titre Ier — Décret n° 2025-388 du 29 avril 2025 modifiant la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier }
{ Annexes — Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Section 4 : Dispositions diverses. — Décret no 97-586 du 30 mai 1997 relatif au fonctionnement des instances ordinales des experts-comptables }

Résultats 1041 à 1060

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