SECTION_TA

{ Sous-section 2 : La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat. — Code de l'éducation }
{ Titre II : Du renouvellement du bail. — Décret n°53-960 du 30 septembre 1953 réglant les rapports entre bailleurs et locataires en ce qui concerne le renouvellement des baux à loyer d'immeubles ou de locaux à usage commercial, industriel ou artisanal }
{ Section 1 : Commission nationale d'inscription — Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable }
{ Chapitre 2 : Le secret professionnel et la discrétion professionnelle — Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie }
{ Sous-section 1 : L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics. — Code de l'éducation }
{ Sous-section 2 : L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat. — Code de l'éducation }
{ Section 2 : Devoirs envers les clients ou adhérents — Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable }
{ Titre III : Dispositions diverses. — Décret n°65-422 du 1 juin 1965 portant création d'un service central d'état civil au ministère des affaires étrangères }
{ Sous-section 1 : Organisation de la scolarité. — Code de l'éducation }
{ Chapitre 1 : PENDANT L'EXERCICE DES FONCTIONS — Décision modificative n° 16 quinquies du 19 octobre 2017 portant sur le règlement intérieur du médiateur national de l'énergie }
{ Appointements des ETAM à compter du 1er janvier et du 1er juillet 1991. — SALAIRES E.T.A.M. Avenant n° 21 du 21 janvier 1991 }
{ Paragraphe 2 : Le financement des frais de déplacement des élèves et étudiants handicapés. — Code de l'éducation }
{ Chapitre 4 : Régime indemnitaire de certains inspecteurs de l'éducation nationale, de certains inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et de certains conseillers pédagogiques de circonscription — Décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d'éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d'éducation prioritaire » }
{ Sous-section 1 : Modalités d'acceptation et d'agrément — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Paragraphe 2 : Capacités techniques des points d'entrée du territoire — Code de la santé publique }
{ Autres emplacements — Arrêté du 4 septembre 1967 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe. }
{ Annexe — Arrêté du 4 septembre 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales }
{ Chapitre IV : Compétence et prescription. — Code des assurances }
{ TITRE III : Rémunérations et prestations diverses. — Décret n°50-1348 du 27 octobre 1950 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 46-2294 du 19 octobre 1946 aux fonctionnaires de certains cadres civils exerçant normalement leur activité dans les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer. }
{ Paragraphe 4 : Compensation financière et statistiques. — Code de l'éducation }

Résultats 1021 à 1040

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