SECTION_TA

{ CHAPITRE II : Garanties d'emprunts — Code général des collectivités territoriales }
{ Titre VI : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES — Arrêté du 14 mai 2019 définissant les procédures d'accès, de séjour, de sortie et d'organisation du travail pour les interventions en milieu hyperbare exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « techniques, sciences, pêche, aquaculture, médias et autres interventions » }
{ Annexe — Arrêté du 26 avril 2017 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés du 18 décembre 1986. }
{ Annexe — Arrêté du 25 février 2019 portant création de la spécialité « taxidermiste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 25 février 2019 portant création de la spécialité « taxidermiste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Chapitre III : Dispositions sociales — Ordonnance n° 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2020 fixant les modalités de mise à disposition des données des clients aux tarifs réglementés de vente du gaz par les fournisseurs historiques }
{ Section 9 : Installations classées pour la protection de l'environnement susceptibles de créer des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses — Code de l'environnement }
{ Annexes — Arrêté du 25 octobre 2018 fixant les modalités de l'évaluation de l'aptitude à la conduite des motocyclettes des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière stagiaires titulaires du permis A2 depuis moins de cinq ans }
{ Annexe — Arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021 }
{ Chapitre II : Dispositions sociales — Ordonnance n° 2019-552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe SNCF }
{ Annexe — Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat }
{ CESSIONS ENTRE VIFS PAR UN ASSOCIE. — Décret n°78-326 du 15 mars 1978 SOCIETES CIVILES PROFESSIONNELLES }
{ Sous-section 3 : Confiscation — Code de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 31 octobre 2018 fixant pour les années 2019, 2020 et 2021 les taux de promotion pour l'avancement de grade des corps des personnels techniques et spécialisés du ministère de l'intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 12 novembre 2020 relatif au calendrier des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritime pour l'année scolaire 2020-2021 }
{ Annexe — Décision du 27 avril 2017 relative aux contrats de l'article 67 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 }
{ Annexe — Arrêté du 10 mars 2020 définissant les blocs de compétences de certains diplômes du travail social et portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d'Etat d'assistant de service social, au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants et au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé }

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