SECTION_TA

{ TITRE IV ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Section 3 : Election des représentants des forces armées et formations rattachées au Conseil supérieur de la fonction militaire — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ CHAPITRE II : Rémunération des services rendus. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Titre III : PROCÉDURE ADMINISTRATIVE — Décret n° 2020-1734 du 16 décembre 2020 portant partie réglementaire du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-44 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Santé Totale Radio 74 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé LifeStyle 74 }
{ CHAPITRE III : Remboursement des frais de travaux, fournitures et cessions - Fonds de concours. — Code des postes et des communications électroniques }
{ TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES - ENTRÉE EN VIGUEUR. — Décret n° 2004-232 du 17 mars 2004 relatif à l'abaissement de l'âge de la retraite pour les assurés sociaux handicapés }
{ TITRE II OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Annexe — Décret n° 2020-574 du 14 mai 2020 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-44 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Santé Totale Radio 74 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé LifeStyle 74 }
{ Chapitre II Ligues professionnelles — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Section 5 : Désignation des représentants des associations de retraités militaires au Conseil supérieur de la fonction militaire — Arrêté du 25 septembre 2020 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres }
{ CHAPITRE IV : Comptabilité administrative. — Code des postes et des communications électroniques }
{ CHAPITRE V : Dispositions particulières. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Suivi de l'accord — Accord du 11 décembre 2002 portant création des certificats de qualification professionnelle }
{ Annexe — Décision n° 2021-LY-44 du 26 mars 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Santé Totale Radio 74 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé LifeStyle 74 }
{ Section I : Constitution du groupement. — Décret n° 2004-342 du 21 avril 2004 relatif au plan d'épargne retraite populaire }
{ Annexe — Décret n° 2019-69 du 1er février 2019 portant publication du protocole annexe à la convention générale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire sur la sécurité sociale du 1er octobre 1980 relatif aux soins de santé programmés dispensés en France aux ressortissants algériens assurés sociaux et démunis non assurés sociaux résidant en Algérie, signé à Alger le 10 avril 2016 (1) }
{ Chapitre 1er : Champ d'application et principes généraux — Décision n° 2018-DC-0644 du 9 octobre 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire }
{ Chapitre Ier : Dispositions applicables aux fournisseurs de plateformes de partage de vidéos — Décret n° 2021-1922 du 30 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 60 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant les principes généraux applicables aux communications commerciales audiovisuelles fournies sur les plateformes de partage de vidéos }

Résultats 9761 à 9780

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