SECTION_TA

{ Sous-section 2 : Délimitation et réglementation des zones urbaines, à urbaniser, agricole, naturelle et forestière — Code de l'urbanisme }
{ 1re option : Programme de comptabilité privée. — Arrêté du 28 juin 1991 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales }
{ Salaires à compter du 1er mai et du 1er novembre 1994. — Centre Accord paritaire du 26 avril 1994 }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Section 3 : Bonifications d'intérêt — Code de l'urbanisme }
{ Chapitre II : Entretien préventif de l'installation — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Embauchage — Convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois du 29 juin 1999. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement (IDCC 1411) par accord du 28 mai 2021. }
{ Chapitre Ier : Surveillance des prélèvements d'eau — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Sous-section 3 : Avis sur des projets de texte — Code général de la fonction publique }
{ Section 1 : Offices publics d'aménagement et de construction. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2020 relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux de signalisation, d'appareils radar, d'indicateurs de vitesse de giration et d'appareils AIS Intérieur }
{ Salaires à compter du 1er novembre 1995. — Centre Accord du 17 octobre 1995 }
{ Chapitre Ier : Actions à mener en cas de prolifération de Legionella pneumophila — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Chapitre II : Actions à mener en cas de prolifération des amibes Naegleria fowleri — Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression }
{ Annexe — Arrêté du 11 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée }
{ Annexe — Décision n° 2017-367 du 14 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur l'autoroute A89 }
{ Modalités de calcul. — PRIME D'ANCIENNETE ET REMUNERATIONS ACCESSOIRES Avenant n° 4 du 3 juillet 1996 }
{ Chapitre II : Marine — Décret du 4 avril 2019 portant délégation de signature (ministère des armées) }
{ Chapitre unique. — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique }
{ Section I : Généralités — Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques 2430 (Préparation de la pâte à papier à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3610a), 3610a (Fabrication, dans des installations industrielles, de pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses) et 3610b (Fabrication, dans des installations industrielles, de papier ou carton, avec une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }

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