SECTION_TA

  1. {  TITRE Ier : ORGANISATION DU DÉBAT PUBLIC — Décret n°2002-1275 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale du débat public.  }
  2. {  10° Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux. — Décret n°55-806 du 17 juin 1955 RUR. TABLEAU DES MALADIES PROFESSIONNELLES  }
  3. {  Section 2 : Licenciement — Décret n° 2021-246 du 3 mars 2021 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de la direction générale de la sécurité extérieure  }
  4. {  TITRE II : FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE DU DÉBAT PUBLIC. — Décret n°2002-1275 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale du débat public.  }
  5. {  Chapitre 2 : La formation militaire initiale — Arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions d'attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale  }
  6. {  Assouplissements de l'horaire de travail — Convention collective nationale du rouissage-teillage de lin du 28 janvier 1992, issue de l'annexe à l'avenant n° 12 du 6 mars 2002  }
  7. {  Chapitre II : Déroulement du débat public. — Décret n°2002-1275 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale du débat public.  }
  8. {  Chapitre II : Sanctions pénales — LOI n° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (1)  }
  9. {  Chapitre II : Procédures d'acquisition — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques.  }
  10. {  Chapitre III : Issue du débat public. — Décret n°2002-1275 du 22 octobre 2002 relatif à l'organisation du débat public et à la Commission nationale du débat public.  }
  11. {  Préambule — Accord du 16 septembre 2005 relatif à la formation professionnelle continue dans la branche des industries électriques et gazières  }
  12. {  Section 5 : Information et participation des habitants (R). — Code général des collectivités territoriales  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2024-345 du 10 avril 2024 autorisant l'association Dynamyk à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dynamyk Beauvais dans la zone de Beauvais  }
  14. {  Annexes — Arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux conditions de commercialisation de certains stocks de matériels forestiers de reproduction  }
  15. {  Chapitre III : MODIFICATIONS DE DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRAITEMENTS DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL — Arrêté du 23 novembre 2023 portant diverses dispositions réglementaires relatives à l'office anti-cybercriminalité  }
  16. {  Section 3 : Biens de la commune. — Code général des collectivités territoriales  }
  17. {  Chapitre IV : Application de dispositions relatives à la fonction publique hospitalière. — Décret n°2002-1260 du 14 octobre 2002 pris en application de l'article 11 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 et relatif à la résorption de l'emploi précaire des personnels des administrations parisiennes  }
  18. {  Section 2 : Budget. — Code général des collectivités territoriales  }
  19. {  Section 1 : Dispositions générales. — Code général des collectivités territoriales  }
  20. {  Chapitre V : Dispositions particulières relatives aux OPCVM qui investissent en actions ou parts d'autres OPCVM ou de fonds d'investissement — Décret n°89-623 du 6 septembre 1989 pris en application de la loi n° 88-1201 du 23 décembre 1988 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et portant création des fonds communs de créances  }

Résultats 8921 à 8940

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